En quinze ans, les technologies de l’information et de la communication (TIC) sont devenues partie intégrante de la vie quotidienne des ménages et fournissent progressivement un mode d’accès élargi pour les biens et services culturels.
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Publiée le 7 Juin 2008
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La lecture est l’un des trois axes de la politique commune définie par les ministres chargés de la Culture et de la Santé dans la convention du 4 mai 1999, relative au développement des activités culturelles à l’hôpital
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Publiée le 19 Mai 2008
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En 1999, les Ministères de la Santé et de la Culture ont signé la convention nationale « Culture à l’hôpital ». Outre la mise en place de jumelages entre hôpitaux et équipements culturels sur des projets de création artistique et de postes de responsables culturels dans les établissements de santé, la convention encourage...
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En 1999, les Ministères de la Santé et de la Culture ont signé la convention nationale « Culture à l’hôpital ». Outre la mise en place de jumelages entre hôpitaux et équipements culturels sur des projets de création artistique et de postes de responsables culturels dans les établissements de santé, la convention encourage le développement des bibliothèques dans les hôpitaux, partant du fait que la lecture est un axe culturel important pour les établissements de santé. Après quelques années de mise en oeuvre de cette convention, la Direction de l’Hospitalisation et de l’Organisation des Soins du Ministère de la Santé (DHOS), en concertation avec la Direction du Livre et de la Lecture du Ministère de la Culture, a souhaité procéder à un état des lieux complet sur la question de la lecture à l’hôpital, pour disposer d’éléments de réflexion plus actualisés.
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Publiée le 19 Mai 2008
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Cette mission a bénéficié des conclusions de L'Étude sur l'économie de la librairie indépendante, menée conjointement en 2005-2006 par le ministère de la Culture et de la Communication, le Syndicat national de l'édition (SNE) et le Syndicat de la librairie française (SLF). Elle s'inscrit dans une réflexion plus large sur la...
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Cette mission a bénéficié des conclusions de L'Étude sur l'économie de la librairie indépendante, menée conjointement en 2005-2006 par le ministère de la Culture et de la Communication, le Syndicat national de l'édition (SNE) et le Syndicat de la librairie française (SLF). Elle s'inscrit dans une réflexion plus large sur la place du livre dans notre société, dont témoigne le rapport de Sophie Barluet, Pour que vive la politique du livre, publié à l'issue de la mission Livre 2010. Le présent rapport n'a pas pour objet d'interférer sur la réflexion en cours autour des critères qui déterminent les Conditions générales de vente des éditeurs. Rappelons qu'il existe déjà des lieux de discussion entre libraires et éditeurs sur ce sujet, par exemple au sein de la Commission des usages commerciaux.
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Publiée le 5 Mai 2008
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Rapport pour Madame la Ministre
de la Culture et de la Communication
LA QUESTION DU DROIT DE PRET DANS LES BIBLIOTHEQUES
Jean-Marie Borzeix
assisté de Jean-Wilfrid Pré
Juillet 1998
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Publiée le 5 Mai 2008
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Inspection générale
des Finances
n°2006-M-095-02
Inspection générale
de l’Administration
des Affaires Culturelles
n°2007-10
Mission d’audit de modernisation
Rapport
sur
la chaîne du livre
Établi par
Alain CORDIER
Inspecteur général
des finances
Bernard FONTAINE
Administrateur civil hors classe
LÊ NHAT...
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Inspection générale des Finances n°2006-M-095-02 Inspection générale de l’Administration des Affaires Culturelles n°2007-10 Mission d’audit de modernisation Rapport sur la chaîne du livre Établi par Alain CORDIER Inspecteur général des finances Bernard FONTAINE Administrateur civil hors classe LÊ NHAT BINH Inspecteur général de l’administration des affaires culturelles - Juillet 2007 –
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Publiée le 5 Mai 2008
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Depuis 15 ans, les réformes de la propriété intellectuelle ont abouti principalement
à protéger les intérêts des investisseurs dans le domaine de la
production ou de la diffusion des « produits culturels ». Ce constat peut être
fait tant en France qu’au niveau européen. Les mesures de soutien au
développement des...
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Depuis 15 ans, les réformes de la propriété intellectuelle ont abouti principalement à protéger les intérêts des investisseurs dans le domaine de la production ou de la diffusion des « produits culturels ». Ce constat peut être fait tant en France qu’au niveau européen. Les mesures de soutien au développement des industries culturelles en Europe sont à l’évidence nécessaires. Il est toutefois indispensable que ce développement se fasse en respectant un objectif d’équilibre dans le partage des revenus qui en sont issus ; particulièrement s’agissant de la part qui est attribuée aux artistes-interprètes, aux auteurs et aux producteurs. Un tel équilibre existait en partie dans un environnement analogique. Il n’en est pas de même dans l’environnement numérique, principalement du fait d’un changement des pratiques contractuelles et, plus généralement, d’un durcissement des rapports de force. Les principaux acteurs sont désormais des entreprises de très grande taille (informatique
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Publiée le 5 Mai 2008
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Cadre d’emplois des Adjoint territorial du patrimoine
Référence : décret n°2006-1692 du 22 décembre 2006
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Publiée le 4 Mai 2008
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Économies des droits d’auteur Synthèse
Place et rôle de la propriété littéraire et artistique
dans le fonctionnement économique
des filières d’industrie culturelle
V. Synthèse
Françoise Benhamou et Dominique Sagot-Duvauroux*
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Publiée le 4 Mai 2008
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MONTPELLIER, France
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