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CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JANVIER 2012, en bref
ORDRE DU JOUR CONTENU DES DOSSIERS VOTE
FONCTIONNEMENT DU
CONSEIL MUNICIPAL
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA PRECEDENTE REUNION :
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE
unanimité
COMMUNICATION DU
MAIRE
Conformément à l’article L 2122.
22 modifié par la loi n° 2007.
290 du 5 mars 2007,...
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1 CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JANVIER 2012, en bref ORDRE DU JOUR CONTENU DES DOSSIERS VOTE FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA PRECEDENTE REUNION : CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE unanimité COMMUNICATION DU MAIRE Conformément à l’article L 2122. 22 modifié par la loi n° 2007. 290 du 5 mars 2007, Monsieur le Maire informe l’assemblée des décisions prises dans le cadre de sa délégation : -Signature d’une convention avec la Fédération des Centres Sociaux : dans le cadre de son projet d’agrément par la Caisse d Allocations Familiales, l’Espace Associatif et Social (EAS) sollicite la participation de la Fédération des Centres Sociaux afin de bénéficier d’une aide à l’animation de groupes (élus, habitants, agents) et à l’élaboration du contrat de projet. Le montant de la prestation s’élève à 2 840 euros Pas de vote INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE ADHESION A L’ASSOCIATION DES PETITES VILLES DE FRANCE (APVF) Après proposition de Monsieur le Maire, le conseil mun
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CONSEIL
MUNICIPAL
DU
21
NOVEMBRE
2011,
en
bref
ORDRE
DU
JOUR
CONTENU
DES
DOSSIERS
VOTE
FONCTIONNEMENT
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Approbation
des
comptes
rendus
des
précédentes
réunions
:
CONSEIL...
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1 CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2011, en bref ORDRE DU JOUR CONTENU DES DOSSIERS VOTE FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL Approbation des comptes rendus des précédentes réunions : CONSEIL MUNICIPAL DU 19 SEPTEMBRE : CONSEIL MUNICIPAL DU 17 OCTOBRE : unanimité COMMUNICATION DU MAIRE Dans le cadre de son pouvoir de gestion du domaine public, Monsieur le Maire réglemente les conditions d’utilisation privative de l’espace public. Il est nécessaire de rappeler de manière claire et exhaustive les modalités générales relatives aux occupations privatives du domaine public, qu’elles soient liées à l’exercice d’activités commerciales, d’ani
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CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
DECEMBRE
2011,
en
bref
ORDRE
DU
JOUR
CONTENU
DES
DOSSIERS
VOTE
FONCTIONNEMENT
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
APPROBATION
DU
PROCES-‐VERBAL
DE
LA
PRECEDENTE
REUNION
:
CONSEIL...
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1 CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2011, en bref ORDRE DU JOUR CONTENU DES DOSSIERS VOTE FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL APPROBATION DU PROCES-‐VERBAL DE LA PRECEDENTE REUNION : CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE unanimité URBANISME DEBAT DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE PLAN D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE (PADD) Après l’exposé par le cabinet urbi et orbi des cinq orientations du PADD, Monsieur le Maire invite le conseil municipal à débattre. Le conseil municipal donne acte que le débat concernant le PADD a bien eu lieu en son sein. unanimité PRESENTATION DU RAPPORT DE L’ASSAINISSEMENT 2010 Monsieur Christian GRABDA, adjoint aux tr
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Montluel,
le
15
septembre
2011
Nos
réfs.
VLCB/JB
Objet
:
Compte-‐rendu
comité
de
pilotage
–
PROJET
EDUCATIF
LOCAL
–
Ville
de
Montluel
COMPTE-‐RENDU
COMITE
DE
PILOTAGE
–...
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1 Montluel, le 15 septembre 2011 Nos réfs. VLCB/JB Objet : Compte-‐rendu comité de pilotage – PROJET EDUCATIF LOCAL – Ville de Montluel COMPTE-‐RENDU COMITE DE PILOTAGE – PROJET EDUCATIF LOCAL de MONTLUEL Jeudi 3 novembre 2011 (18h30 à 20h) Participants : Monsieur Jacky BERNARD Maire de Montluel Madame Cécile BAYLE-‐DEDIEU Adjointe Education/Jeunesse – Mairie Madame Chantal JOMAIN Adjointe aux affaires sociales/Petite enfance – Mairie Monsieur Laurent FLECHET Conseiller, Direction Départementale Cohésion Sociale Monsieur René Pierre RABAUX Inspecteur de l’éducation nationale préélémentaire, Inspection d’Académie Mon
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Publiée le 18 Déc. 2011
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Décembre 2011
N°15
P 3
p 4-5
p 6
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p 15
Magazine municipal d information
> Réveillon solidaire
> Jailleux, une école toute neuve.
Sou des écoles
> Portraits de gens d’ici
> Travaux en ville: Cafal, gare, où en sont les dossiers ?
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>...
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Décembre 2011 N°15 P 3 p 4-5 p 6 p 7 p 8-9 p 10 p 11-12-13 p 15 Magazine municipal d information > Réveillon solidaire > Jailleux, une école toute neuve. Sou des écoles > Portraits de gens d’ici > Travaux en ville: Cafal, gare, où en sont les dossiers ? > Rétroviseur : visites de quartiers et semaine de la solidarité > Histoire : Le Club du Bel âge a 65 ans. > Dossier : une journée de la ville de Montluel > Économie, succès du 2ème forum de l’emploi La ville à la bonne heure
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Publiée le 14 Déc. 2011
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Programme détaillé de la soirée…
• ouverture officielle
• Table ronde de témoignages
• Démonstrations (danse, théâtre, vidéo)
• Stands/Forum
• Restauration sur place
• Et un concert avec participation des jeunes
Dispositif « PROJETS JEUNES DE L’AIN »
Cofinancé par le Conseil Général, la Caisse d Allocations...
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Programme détaillé de la soirée… • ouverture officielle • Table ronde de témoignages • Démonstrations (danse, théâtre, vidéo) • Stands/Forum • Restauration sur place • Et un concert avec participation des jeunes Dispositif « PROJETS JEUNES DE L’AIN » Cofinancé par le Conseil Général, la Caisse d Allocations Familiales, la Mutualité sociale agricole, les services de l’Etat (direction départementale de la cohésion sociale et direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse), le Crédit agricole Centre-est, le dispositif « Projets jeunes de l’Ain » encourage et soutient l initiative des jeunes de l Ain âgés de 11 à 30 ans dans le cadre du réseau départemental de soutien aux initiatives des Jeunes (Rés Ain). Après avoir constitué un dossier de candidature, les jeunes soutiennent leur projet devant un jury constitué d’élus et de professionnels des Institutions partenaires. Ce jury se réunit 5 fois dans l année. Les critères d éligibilité des projets sont définis dans un r
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GUIDE
pratique
M’INFORMER
ME SOIGNER
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MON ENFANT
RECHERCHER
UN EMPLOI
PARTIR
A LA RETRAITERECHERCHER
UNE AIDE SOCIALE
ME DEPLACER
ME LOGER
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M O N T L U E L
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Espace
Associatif &
Social
eas
ville durable & solidaire
ACTIVITES
2011/2012
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A S S O
LE GUIDE DES
c i a t i o n s
2011-2012
OFFERTPARLAVILLEDEMONTLUEL
GUIDE DES ASSOCIATIONS 2011-2012_Mise en page 1 31/08/2011 12:11 Page 1
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Montluel, France
![[Projet éducatif local] Compte-rendu COPIL du 3/11/2011](http://i3.calameoassets.com/111218193641-5c3a9c89664a07a4f2dedf66602036f8/p1.jpg)
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