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1 Communauté du Pays d’Aix Guide de l’APPui aux communes Février 2010

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Albums, Actualités, Français

Par jacques.castex

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1 Communauté du Pays d’Aix Guide de l’APPui aux communes Février 2010

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Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement

Le Conseil Communautaire du 11 décembre 2009 a approuvé le projet de Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement du territoire de la Communauté du...

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Rapports, Nature, Français

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Le Conseil Communautaire du 11 décembre 2009 a approuvé le projet de Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement du territoire de la Communauté du Pays d'Aix, présenté ci-joint. Ce document est mis à la disposition du public du 15 janvier au 3 avril 2010 avant son approbation définitive. Ce plan est consultable en... Plus

Le Conseil Communautaire du 11 décembre 2009 a approuvé le projet de Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement du territoire de la Communauté du Pays d'Aix, présenté ci-joint. Ce document est mis à la disposition du public du 15 janvier au 3 avril 2010 avant son approbation définitive. Ce plan est consultable en prenant rendez-vous auprès du service Ecologie Urbaine de la Communauté du Pays d'Aix (04 42 91 49 56) ou sur ce site. Conformément aux textes de transposition de la Directive Européenne 2002/49CE, les observations et remarques à propos de ce document devront être déposées dans un registre ouvert à cet effet et disponible au sein du service écologie urbaine, pendant une durée de deux mois, du 3 février 2010 jusqu’au 3 avril 2010, à l’adresse suivante : Communauté du Pays d'Aix - Service Ecologie Urbaine Le Décisium, Bat A2, 2ème étage Rue Mahatma Gandhi 13100 Aix en Provence de 8h30 à 12h et de 14h à 16h30 Le document final intègrera les remarques formulées pa Moins

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