Revue Municipale
Février 2013 - n°87
orange
vérités
21 millions d’euros
d’investissements en 2013
page 6
PÔLE ENFANCE
> crèches
> halte-garderie
5 millions
d’euros de
nouveaux
équipements
dans le
domaine
social
centre
d’action sociale
> 3ème
âge
> aide d’urgence
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Publiée le 13 Fév. 2013
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2013
guide des
de la ville d’Orange
Associations
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Publiée le 8 Fév. 2013
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Séance du Conseil Municipal
Le lundi 11 février 2013 à 18 h 00
ORDRE DU JOUR
RAPPORTEUR: Marie France LORHO
1 BIENS VACANTS ET SANS MAÎTRE – AUTORISATION DONNÉE À
MONSIEUR LE MAIRE AFIN DE PRENDRE UN ARRÊTÉ POUR L INCORPORATION D UN BIEN DANS LE
DOMAINE PRIVÉ COMMUNAL – PARCELLE CADASTRÉE SECTION I N° 408
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Séance du Conseil Municipal Le lundi 11 février 2013 à 18 h 00 ORDRE DU JOUR RAPPORTEUR: Marie France LORHO 1 BIENS VACANTS ET SANS MAÎTRE – AUTORISATION DONNÉE À MONSIEUR LE MAIRE AFIN DE PRENDRE UN ARRÊTÉ POUR L INCORPORATION D UN BIEN DANS LE DOMAINE PRIVÉ COMMUNAL – PARCELLE CADASTRÉE SECTION I N° 408 2 DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT D’UN DÉLAISSÉ EN IMPASSE SIS RUE CARISTIE - VENTE DE CE DÉLAISSÉ À LA S. C. I. « JULES & PAUL » REPRĖSENTĖE PAR MONSIEUR ET MADAME JAMET, 3 DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT D’UN DÉLAISSÉ SIS RUE DES LILAS - VENTE DE CE DÉLAISSÉ À MADAME GEORGETTE CANDAU 4 DÉLIBÉRATION DU 15 DÉCEMBRE 1965 PORTANT CLASSEMENT DE LA VOIRIE COMMUNALE – RÉGULARISATION FONCIÈRE DU TERRAIN D’EMPRISE DE LA VOIE DÉNOMMÉE « RUE D’AQUITAINE » (PARTIE COMPRISE ENTRE LA RUE MEYNE CLAIRE ET LA ROUTE DE JONQUIÈRES) 5 RÉGULARISATION FONCIÈRE - VENTE DU TERRAIN D’EMPRISE DE « L’INSTITUT RHODANIEN », CADASTRÉ SECTION N N° 1360, SIS LIEUDIT « MÉRUEILLES NORD » À L’ASSOCIATION « INTER RHÔNE
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Publiée le 6 Fév. 2013
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Revue Municipale
Décembre 2012 - n°86
orangevérités
Orange fête Noël !pages 10 à 13
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Publiée le 29 Nov. 2012
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Séance du Conseil Municipal
Le lundi 22 octobre 2012
ORDRE DU JOUR
RAPPORTEUR: Monsieur Le Maire
1 MOTION CONCERNANT LE PROJET DE LOI GOUVERNEMENTAL SUR L’UNION CIVILE DES
PERSONNES DE MÊME SEXE
RAPPORTEUR: Marie-France LORHO
2 CONVENTION D INTERVENTION S.
A.
F.
E.
R.
P.
A.
C.
A.
- ACQUISITION DE LA PARCELLE
CADASTRĖE SECTION O...
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Séance du Conseil Municipal Le lundi 22 octobre 2012 ORDRE DU JOUR RAPPORTEUR: Monsieur Le Maire 1 MOTION CONCERNANT LE PROJET DE LOI GOUVERNEMENTAL SUR L’UNION CIVILE DES PERSONNES DE MÊME SEXE RAPPORTEUR: Marie-France LORHO 2 CONVENTION D INTERVENTION S. A. F. E. R. P. A. C. A. - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTRĖE SECTION O N° 201 SISE QUARTIER DE L’ETANG CHEMIN DE LA COLLINE 3 VENTE DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION BA N° 75 SISE IMPASSE DES PÂQUERETTES À MONSIEUR MICHELETTI MARCEL 4 AMĖNAGEMENT DU SECTEUR DE L’ARC DE TRIOMPHE - DEMANDE D’OUVERTURE D’UNE ENQUÊTE PARCELLAIRE 5 TAXE D’AMENAGEMENT COMMUNALE – MODIFICATION DU TAUX RAPPORTEUR: Jean-Pierre PASERO 6 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L ASSOCIATION « MISTRAL TRIATH CLUB » RAPPORTEUR: Marie-Thérèse GALMARD 7 ANNULATION DE LA GARANTIE D’EMPRUNT A LA SOCIETE ANONYME D’HABITATIONS A LOYER MODERE « VAUCLUSE LOGEMENT » 8 GARANTIE D EMPRUNT DE 1 000 000,00€ A L ASSOCIATION "A. P. E. I. D ORANGE" – ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION D
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Publiée le 18 Oct. 2012
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Séance du Conseil Municipal
Le lundi 24 septembre 2012
ORDRE DU JOUR
RAPPORTEUR: Marie-France LORHO
1 DÉLIBÉRATION DU 15 DÉCEMBRE 1965 PORTANT CLASSEMENT DE LA VOIRIE COMMUNALE
– RÉGULARISATIONS FONCIERES DU TERRAIN D’EMPRISE DE LA VOIE DÉNOMMÉE
« IMPASSE DE LA LAVANDE »
2 ACQUISITION DES PARCELLES CADASTRĖES SECTION I...
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Séance du Conseil Municipal Le lundi 24 septembre 2012 ORDRE DU JOUR RAPPORTEUR: Marie-France LORHO 1 DÉLIBÉRATION DU 15 DÉCEMBRE 1965 PORTANT CLASSEMENT DE LA VOIRIE COMMUNALE – RÉGULARISATIONS FONCIERES DU TERRAIN D’EMPRISE DE LA VOIE DÉNOMMÉE « IMPASSE DE LA LAVANDE » 2 ACQUISITION DES PARCELLES CADASTRĖES SECTION I N° 1986 ET 1987 APPARTENANT À MONSIEUR SOLER PAUL 3 AMENAGEMENT DE L AVENUE ANTOINE ARTAUD – ACQUISITION D UNE BANDE DE TERRAIN A DETACHER DES PARCELLES CADASTREES SECTION BW N°239 ET 240 APPARTENANT A MONSIEUR ESTABLET CHARLES 4 EMPLACEMENT RESERVE N°48a DU PLAN D OCCUPATION DES SOLS (LIAISON RN7/RD68) – ACQUISITION D UNE BANDE DE TERRAIN A DETACHER DE LA PROPRIETE CADASTREE SECTION AZ N°111 APPARTENANT A M. & MME PATINHA MARIO 5 AMENAGEMENT DU CHEMIN DES GALETTES – ACQUISITION D UNE BANDE DE TERRAIN A DETACHER DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION BC N°97 APPARTENANT A MADEMOISELLE BONCIANI LAURENCE 6 EXTENSION DU CIMETIÈRE COMMUNAL (EMPLACEMENT RÉSERVÉ N° 104 AU PLAN D’OC
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Publiée le 28 Sept. 2012
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arts
martiaux
nos coups
de cœur
culturels
page 20
Revue Municipale
Octobre 2012 - n°85
orangevérités
ouverture à orange du
plus grand pôle de la région
page 6
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Publiée le 27 Sept. 2012
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ECOLE MUNICIPALE DES SPORTS (EMS)
2012 – 2013
« Je veux découvrir et pratiquer de la gymnastique ou du
roller ! » :
Au Gymnase Maurice Trintignant (face au lycée de l Arc)
‐ Pour les confirmés : Lundi de 18h00 à 19h00 (12 places) et le ...
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ECOLE MUNICIPALE DES SPORTS (EMS) 2012 – 2013 « Je veux découvrir et pratiquer de la gymnastique ou du roller ! » : Au Gymnase Maurice Trintignant (face au lycée de l Arc) ‐ Pour les confirmés : Lundi de 18h00 à 19h00 (12 places) et le Mercredi de 08h45 à 09h45 (12 places), ‐ Pour les débutants : mercredi de 09h45 à 10h45 (12 places), mercredi de 10h45 à 11h45 (12 places) et lundi de 17 h00 à 18h00 (12 places). A l’école du Castel (Entrée face Salle des Fêtes Alphonse Daudet). ‐ Pour les confirmés : Mercredi de 15h00 à 16h00 (18 places). ‐ Pour les débutants : Mercredi de 14h00 à 15h00 (18 places). « Je veux faire un stage sportif, Gymnastique pour les 7 /12 ans Rollers pour les 7 /10 ans
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Publiée le 20 Sept. 2012
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Séance du Conseil Municipal
Le lundi 3 septembre 2012
ORDRE DU JOUR
RAPPORTEUR: Armand BEGUELIN
1 FUSION DES SYNDICATS DE RIVIERE (AYGUES).
AVIS SUR LE PROJET DE PERIMETRE D’UN
SYNDICAT MIXTE ISSU DE LA FUSION DES SYNDICATS
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Publiée le 7 Sept. 2012
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