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Monsieur BENTAHA Alain, Maire.
Monsieur MICHELOT Alain,
Monsieur Michelot ouvre la séance et donne lecture de l ordre du jour.
Ordre du jour :
Approbation du compte rendu de la dernière séance
Affaires Générales
1.
Motion du personnel des Urgences du Centre Hospitalier de Saint Nazaire
Finances – Personnel
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HEDIN Martine Monsieur BENTAHA Alain, Maire. Monsieur MICHELOT Alain, Monsieur Michelot ouvre la séance et donne lecture de l ordre du jour. Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la dernière séance Affaires Générales 1. Motion du personnel des Urgences du Centre Hospitalier de Saint Nazaire Finances – Personnel 2. Approbation du compte de gestion (budget principal et budget annexe) 3. Vote du compte administratif 2010 (budget principal et budget annexe) 4. Affectation du résultat comptable (budget principal et budget annexe) 5. Bilan des opérations immobilières 6. Vote du budget primitif 2011 (budget principal et budget annexe) 7. Vote des taux d imposition 2011 8. Vote des subventions 2011 9. Convention financière avec l association les Colverts de Guersac 10. Subvention exceptionnelle à l association La Malouine dans le cadre de la numérisation du cinéma 11. Demande de subvention auprès du Conseil Général/ PAVC 2011 12. Répartition des amendes de police 2010 –
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Publiée le 18 Mai 2011
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Monsieur BENTAHA Alain, Maire.
Monsieur MICHELOT Alain,
Monsieur Le Maire ouvre la séance et donne lecture de l ordre du jour.
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Approbation du compte rendu de la dernière séance
Affaires générales:
1.
Jury d assises 2012 – Tirage au sort
Finances - Personnel
2.
Vote du Compte Administratif 2010...
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HEDIN Martine Monsieur BENTAHA Alain, Maire. Monsieur MICHELOT Alain, Monsieur Le Maire ouvre la séance et donne lecture de l ordre du jour. Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la dernière séance Affaires générales: 1. Jury d assises 2012 – Tirage au sort Finances - Personnel 2. Vote du Compte Administratif 2010 (budget primitif et budget annexe) 3. Affectation définitive du résultat comptable 2010 (budget primitif et budget annexe) 4. Bilan des opérations immobilières 5. Avancement de grade – Modification du tableau des effectifs __________________________ APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA DERNIERE SEANCE En l’absence de commentaire, le procès-verbal du 06 avril 2011 est adopté à l’unanimité. 1 L’an deux mil onze, le onze mai, à vingt heures, le Conseil Municipal de Saint Malo de Guersac, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Alain BENTAHA, Maire. Étaient présentsÉtaient présents: Monsieur BENTAH
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Affaires Générales
1.
Transformation de la Société des Transports de l Agglomération Nazairienne en SPL
2.
Liste des marchés publics...
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HEDIN Martine Monsieur BENTAHA Alain, Maire. Monsieur MICHELOT Alain, Monsieur Michelot ouvre la séance et donne lecture de l ordre du jour. Approbation du compte rendu de la dernière séance Affaires Générales 1. Transformation de la Société des Transports de l Agglomération Nazairienne en SPL 2. Liste des marchés publics passés en 2010 Finances - Personnel 3. Débat d orientation budgétaire 2011 4. Convention d adhésion au service de médecine préventive du centre de Gestion 5. Subvention exceptionnelle à l association JALMALV Travaux 6. Construction d un pôle enfance – Approbation de l avant projet définitif et sollicitation des partenaires financiers Environnement 7. Réhabilitation de mares communales - Demande de subvention auprès du Conseil Général _____________________ APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA DERNIERE SEANCE En l’absence d autre commentaire, le procès-verbal du 16 décembre 2010 est adopté à l’unanimité. 1 COMPTE RENDUCOMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 févrie
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Monsieur BENTAHA Alain, Maire.
Monsieur MICHELOT Alain,
Avant d ouvrir la séance, Monsieur Alain Michelot, 1er Adjoint, fait une déclaration au nom du Conseil Municipal.
« Monsieur Alain Bentaha, maire de la commune, est empêché pour raison de santé jusqu à fin janvier 2011.
Comme les textes nous l autorisent, la...
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HEDIN Martine Monsieur BENTAHA Alain, Maire. Monsieur MICHELOT Alain, Avant d ouvrir la séance, Monsieur Alain Michelot, 1er Adjoint, fait une déclaration au nom du Conseil Municipal. « Monsieur Alain Bentaha, maire de la commune, est empêché pour raison de santé jusqu à fin janvier 2011. Comme les textes nous l autorisent, la suppléance est assurée par le 1er Adjoint, en concertation avec les membres du Bureau Municipal et l ensemble des élus. Notre commune continue donc à fonctionner normalement, nos projets en cours se poursuivent dans le respect des engagements pris, je vous assure de l entière confiance que j apporte au collectif que je représente aujourd hui. Nous avons la chance d avoir des élus compétents et disponibles. L ensemble des élus du Conseil Municipal reste uni et solidaire, au service de l intérêt général de notre commune. Vous avez pu lire dernièrement dans la presse, un article édité sous l entière responsabilité du journaliste, relatant l existence d une cri
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Publiée le 26 Jan. 2011
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Affaires Générales
1.
Décisions prises dans le cadre de la délégation consentie à Monsieur Le Maire
- Convention de prêt Iéna modulable
- Actualisation des régies...
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HEDIN Martine Monsieur MICHELOT Alain, Monsieur le Maire ouvre la séance et donne lecture de l ordre du jour. Approbation du compte rendu de la dernière séance Affaires Générales 1. Décisions prises dans le cadre de la délégation consentie à Monsieur Le Maire - Convention de prêt Iéna modulable - Actualisation des régies de recettes 2. Affiliation au Centre de Gestion du Syndicat Mixte d Aménagement hydraulique du Sud de la Loire 3. Désignation d un représentant auprès de l association intermédiaire PACTES Finances – Personnel: 4. Convention de transfert en pleine propriété des équipements du Schéma Vélo 5. Remboursement des frais de mission du personnel communal 6. Remboursement des frais de mission du Conseil des Sages 7. Subvention exceptionnelle Fédération des Conseils des Sages 8. Congrès National Conseil des Sages – Délégation Municipal 9. Suppression de la régie bibliothèque Urbanisme: 10. Incorporation dans le domaine communal de biens vacants sans maître 1 COMPTE RE
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Adresse:
4, rue Jean Macé 44550 Saint Malo de Guersac
Coordonnées téléphoniques:
02.
40.
91.
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RESTAURANT SCOLAIRERESTAURANT SCOLAIRERESTAURANT SCOLAIRERESTAURANT SCOLAIRE ETETETET INTERCLASSEINTERCLASSEINTERCLASSEINTERCLASSE REGLEMENT INTERIEURREGLEMENT INTERIEURREGLEMENT INTERIEURREGLEMENT INTERIEUR SITE DU RESTAURANT SCOLAIRE Adresse: 4, rue Jean Macé 44550 Saint Malo de Guersac Coordonnées téléphoniques: 02. 40. 91. 17. 63 Mail: restaurant@saintmalodeguersac. fr Permanence téléphonique: lundi, mardi, jeudi et vendredi de 8h00– 11h30 et 14h00 à 16h30
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Affaires Générales:
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Affiliation au Centre de Gestion du Syndicat Mixte d Alimentation en Eau Potable des Collectivités
du Sud-est de Loire Atlantique
2.
Adhésion au Syndicat Intercommunal...
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HEDIN Martine Monsieur le Maire ouvre la séance et donne lecture de l ordre du jour. Approbation du compte rendu de la dernière séance Affaires Générales: 1. Affiliation au Centre de Gestion du Syndicat Mixte d Alimentation en Eau Potable des Collectivités du Sud-est de Loire Atlantique 2. Adhésion au Syndicat Intercommunal de la Fourrière pour animaux de la Presqu Ile Guérandaise de la Chapelle des Marais 3. Désignation d un délégué suppléant au sein du Conseil des Sages 4. Jury d assises 2011 Finances – Personnel: 5. Modification du tableau des effectifs 6. Régularisation juridique du régime indemnitaire 7. Subvention exceptionnelle voyage scolaire 8. Office Municipal des Sports – Subvention 2010 9. Subvention Conseil des Sages Urbanisme: 10. Aliénation de la parcelle A0 n°32 11. Aliénation de la parcelle AI n°321 12. COMPTE RENDUCOMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 mai 2010DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 mai 2010 L’an deux mil dix, le vingt mai, à vingt heures, le Conseil
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1.
Service de télécommunication – Constitution d un groupement de commandes
2.
Europe – Roumanie: Principe de coopération – Solidarité, Echanges culturels et...
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HEDIN Martine Monsieur le Maire ouvre la séance et donne lecture de l ordre du jour. Approbation du compte rendu de la dernière séance Affaires Générales 1. Service de télécommunication – Constitution d un groupement de commandes 2. Europe – Roumanie: Principe de coopération – Solidarité, Echanges culturels et associatifs avec la commune de Méréni Finances – Personnel: 3. Modification du tableau des effectifs 4. Adoption du Plan pluriannuel de formation et du règlement de formation 5. Tarifs communaux scolaires et péri-scolaires 2010-2011 6. Subvention exceptionnelle – Action intitulée « Histoire chantéed ici et d ailleurs » 7. Convention financière entre la CARENE et la commune: Aménagement d une aire de jeu synthétique 8. Décision Modificative n°1 – Budget annexe « Service extérieur des pompes funèbres » 1 COMPTE RENDUCOMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1er Juillet 2010DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1er Juillet 2010 L’an deux mil dix, le premier juillet, à vingt heures, le Conseil
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Décision prise dans le cadre de la délégation consentie à Monsieur Le Maire
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Détermination du coût moyen d un élève de Saint Malo...
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HEDIN Martine Monsieur le Maire ouvre la séance et donne lecture de l ordre du jour. Approbation du compte rendu de la dernière séance Affaires Générales 1. Décision prise dans le cadre de la délégation consentie à Monsieur Le Maire Finances – Personnel: 2. Détermination du coût moyen d un élève de Saint Malo de Guersac 3. Admission en non valeur de titres de recette 4. Création d un budget annexe – Lotissement « les Tourelles du Pin » 5. Création de deux Contrats d Aide à l Emploi – Passerelle 6. Adhésion au Comité des Oeuvres Sociales de la Région Nazairienne 7. Création de l indemnité forfaitaire de sujétions et de travaux supplémentaires des conseillers et assistants socio-éducatifs et des éducateurs de jeunes enfants Urbanisme: 8. Prescription d une enquête publique préalable à l aliénation d un chemin rural 9. Programme Local de l Habitat 2011-2016 élaboré par la CARENE _______________________ APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA DERNIERE SEANCE
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Publiée le 18 Oct. 2010
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SAINT MALO DE GUERSAC, France
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