WEEK-END RANDO QUAD ACPT
Foire de la CHANDELEUR À JAVERLHAC
Samedi 4 et Dimanche 5 Février 2012
ATTENTION LIMITE 60 QUADS
Départ à 8h30 après le contrôle des inscriptions et la remise des tickets repas
Renseignements : Francis MERCIER au 06.
25.
25.
61.
76 ou Frédéric LANNET au 05.
53.
60.
95.
36 (HR)
Site : www.
acpt-24.
com...
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WEEK-END RANDO QUAD ACPT Foire de la CHANDELEUR À JAVERLHAC Samedi 4 et Dimanche 5 Février 2012 ATTENTION LIMITE 60 QUADS Départ à 8h30 après le contrôle des inscriptions et la remise des tickets repas Renseignements : Francis MERCIER au 06. 25. 25. 61. 76 ou Frédéric LANNET au 05. 53. 60. 95. 36 (HR) Site : www. acpt-24. com Mail: www. acpt-24@orange. fr Bulletin d inscription à retourner avant le 20/01/2012 accompagné du règlement à l’ordre de l’Association Chemin Pour Tous ainsi que les photocopies : de votre assurance (carte verte), de votre carte grise et du permis de conduire à l’une des adresses suivantes : -M. MERCIER Francis Lage 24300 Saint Martial de Valette -M. LANNET Frédéric Lieu-dit: Ars 24300 Saint Martin Le Pin …. . ………………………………………………………………………………. BULLETIN D INSCRIPTION NOM: Prénom: Adresse: Tél. : E-mail: VÉHICULE Marque et type de quad : Cylindrée: N° d immatriculation: Compagnie d assurance: N° du contrat: A régler: - Chaque participant est responsable de lu
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Publiée le 6 Déc. 2011
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244, chemin Bellevue
64 300 Baigts de Béarn
tél: 05‐59‐65‐16‐94tél: 05 59 65 16 94
info.
mpe@orange.
fr
www.
mpe64.
com
Mise en œuvre des techniques de
dispersion et d’irrigation souterrainedispersion et d irrigation souterraine
des eaux usées traitées issues
d di itifdes dispositifs
d’Assainissement...
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244, chemin Bellevue 64 300 Baigts de Béarn tél: 05‐59‐65‐16‐94tél: 05 59 65 16 94 info. mpe@orange. fr www. mpe64. com Mise en œuvre des techniques de dispersion et d’irrigation souterrainedispersion et d irrigation souterraine des eaux usées traitées issues d di itifdes dispositifs d’Assainissement Non Collectifd Assainissement Non Collectif ARTANC – 17 novembre 2011 Réunion ARTANC du 17 Novembre 2011
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Publiée le 22 Nov. 2011
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Assainissement non collectif
Le suivi de la qualité des rejets
Journée ARTANC 17 novembre 2011
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Publiée le 22 Nov. 2011
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Méthode de travail
Comité de suivi du
PANANC
GT accompagnement
SPANC GT consultation
réseau
Porteur de projet
3-Synthèse réseaux
DEB / DGS
Réseaux/ asso SPANC
2-Consultation GT
1- Elaboration projet
3-Synthèse réseaux
GT PANANC
1 Elaboration projet
2-Consultation GT4-Diffusion au GT
4-Diffusion au GT5-proposition et
validatio
n...
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Méthode de travail Comité de suivi du PANANC GT accompagnement SPANC GT consultation réseau Porteur de projet 3-Synthèse réseaux DEB / DGS Réseaux/ asso SPANC 2-Consultation GT 1- Elaboration projet 3-Synthèse réseaux GT PANANC 1 Elaboration projet 2-Consultation GT4-Diffusion au GT 4-Diffusion au GT5-proposition et validatio n projet 6-consultation projet 5-proposition et validatio n projet
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Publiée le 21 Nov. 2011
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Articulation GT « consultation réseau » et GT accompagnement SPANC
Porteur de projet et participation au GT
GT formations
- SPANC
animation DEB/ ONEMA
en lien convention OIEAU
- installateurs concepteur
animation DEB/IFAA
en lien convention OIEAU
cahier des charges référentiel
et déploiement formation
GE suivi in situ
Animation...
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Articulation GT « consultation réseau » et GT accompagnement SPANC Porteur de projet et participation au GT GT formations - SPANC animation DEB/ ONEMA en lien convention OIEAU - installateurs concepteur animation DEB/IFAA en lien convention OIEAU cahier des charges référentiel et déploiement formation GE suivi in situ Animation DEB / ONEMA En lien convention CSTB et CEMAGREF et projet CGDD et étude AEAG/Véolia Cahier des charges méthodologie et GT « consultation réseau » (convention FNCCR) = comité de pilotage de la convention P16E commission assainissement (AFNOR) - DTU (GET1) - Infiltration (GE5) - Conception (GE4) ? - Révision normes (GM41) GT observatoire Animation ONEMA / GRAIE Cahier des charges organisation et méthodologie GT accompagnement des SPANC Animation DEB / ANSATESE Documents d’accompagnement des SPANC dans leur mission Légende : GT PANANC Thème Porteur de projet Participation des SPANC à la normalisation Formation élus / organisation formation SPANC Amélioration relati
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Publiée le 21 Nov. 2011
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ASSOCIATION REGIONALE DES TECHNICIENS
DE L’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
ADOUR GARONNE
Bulletin d’adhésion 2012
(à retourner à l’ARTANC à l’adresse ci-dessus)
Nom :………………………………………….
Prénom : ……………………………
Fonction :...
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ASSOCIATION REGIONALE DES TECHNICIENS DE L’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF ADOUR GARONNE Bulletin d’adhésion 2012 (à retourner à l’ARTANC à l’adresse ci-dessus) Nom :…………………………………………. Prénom : …………………………… Fonction : ……………………………………………………………………………… Structure : ……………………………………………………………. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Adresse de la structure :……………………………………………………………. . Code postal : ………………………Ville : …………………………………………. . Téléphone :…………………………… Fax :…………………………………… Je demande à adhérer à l’Association Régionale des Techniciens de l’Assainissement Non Collectif Adour Garonne. Je reconnais avoir pris connaissance des statuts et du règlement intérieur de l’association. Je souhaite recevoir toutes informations de l ARTANC à l adresse mail suivante : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . ou à défaut à l adress
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Publiée le 21 Nov. 2011
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Articulation GT mise en œuvre actions du PANANC et autres existants
Comité du suivi du
PANANC GT
réglementatio
n
Animation DEB
DGS
Révision arrêté
GT aides aux choix filieres
(usagers)
Animation FNSA /DEB
Outil d’aides au choix
filières
GT formations
- SPANC
animation DEB/ ONEMA
en lien convention OIEAU
- installateurs...
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Articulation GT mise en œuvre actions du PANANC et autres existants Comité du suivi du PANANC GT réglementatio n Animation DEB DGS Révision arrêté GT aides aux choix filieres (usagers) Animation FNSA /DEB Outil d’aides au choix filières GT formations - SPANC animation DEB/ ONEMA en lien convention OIEAU - installateurs concepteur animation DEB/IFAA en lien convention OIEAU cahier des charges référentiel et déploiement formation GT suivi in situ Animation DEB / ONEMA En lien convention CSTB et CEMAGREF et projet CGDD Cahier des charges méthodologie et organisation GT agences onema Animation DEB AERMC Orientations 10 eme programme GT « consultation réseau » (convention FNCCR) / GT ASTEE ANC (lettre de cadrage DGS DEB) P16E commission assainissement (AFNOR) - DTU (GET1) - Infiltration (GE5) - Conception (GE4) ? - Révision normes (GM41) - Référentiel diagnostic ? GT observatoire Animation ONEMA GRAIE Cahier des charges organisation et méthodologie OBIPIA communication GT accompagnement des
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Publiée le 21 Nov. 2011
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ARTANC
Le transfert des pouvoirs de police du
Maire en matière d’assainissement au
Président de l’EPCI
Source :
Exposé de Jean-Christophe Lubac
Avocat Senior
Docteur en droit public – Spécialiste en droit public
Contact : jc.
lubac@sartorio.
fr
6 avenue de Villars 75 007 Paris
Tél : 01 44 42 02 70
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Publiée le 21 Nov. 2011
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PROJET : version du 14 novembre 2011 soumise à
consultationbook.
doc
page 1
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Ministère de l’écologie, du
développement durable, des transports et
du logement
NOR :
Remarque préalable : l’arrêté du 7 septembre 2009 sera modifié.
Pour faciliter la lecture
du texte, le projet ci-joint est une version «...
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PROJET : version du 14 novembre 2011 soumise à consultationbook. doc page 1 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement NOR : Remarque préalable : l’arrêté du 7 septembre 2009 sera modifié. Pour faciliter la lecture du texte, le projet ci-joint est une version « consolidée » de l’arrêté modifié ARRETE (modifié) fixant les prescriptions techniques applicables aux installations d’assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBO5 La ministre de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement le ministre du travail, de l’emploi et de la santé ; Vu la directive 2006/7/CE du 15 février 2006 concernant la gestion de la qualité des eaux de baignade ; Vu la directive 2000/60/CE du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau ; Vu la directive 98/34/CE modifiée du 20 juillet 1998, prévoyant une procédur
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Publiée le 21 Nov. 2011
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ARTANC
Association Régionale des Techniciens
de l’Assainissement Non Collectif
du Bassin Adour Garonne
6ème journée technique
Maison des Associations
64000 Bayonne
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Publiée le 21 Nov. 2011
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