Décisions du conseil Constitutionnel du 29/12/2012 sur la...

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Rapports, Juridique, Français

Par Renaud Boitouzet

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Par Renaud Boitouzet

Rapport Gallois - Pacte pour la compétitivité de...

Source : http://www.gouvernement.fr/sites/default /files/fichiers_joints/rapport_de_louis_ gallois_sur_la_competitivite.pdf

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Rapports, Société, Français

Par Renaud Boitouzet

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Mariage homosexuel, homoparentalité et adoption : ce que...

Mariage homosexuel, homoparentalité et adoption : Ce que l’on oublie souvent de dire. Par Gilles Bernheim, Grand Rabbin de France Source :...

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Rapports, Société, Français

Par Renaud Boitouzet

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Mariage homosexuel, homoparentalité et adoption : Ce que l’on oublie souvent de dire. Par Gilles Bernheim, Grand Rabbin de France Source : http://www.grandrabbindefrance.com/mariage-homosexuel-homoparentalit%C3%A9-et-adoption-ce-que-l%E2%80%99-oublie-souvent-de-dire-essai-de-gilles-bern

Par Renaud Boitouzet

Exposé de motifs de l'avant-Projet de loi visant à ouvrir...

Source : http://www.lavie.fr/dossiers/homosexuali te/exclusif-le-texte-de-l-avant-projet-d e-loi-sur-le-mariage-pour-tous-21-09-201 2-31068_229.php

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Rapports, Juridique, Français

Par Renaud Boitouzet

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Par Renaud Boitouzet

Avant-projet de loi visant à ouvrir le mariage et...

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Plan neige ou verglas en Ile-de-France (PNVIF)

Le plan neige ou verglas en Ile-de-France (PNVIF) est un plan zonal de circulation routière visant à prévenir les conséquences d’un épisode de neige ou de...

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Rapports, Société, Français

Par Renaud Boitouzet

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Le plan neige ou verglas en Ile-de-France (PNVIF) est un plan zonal de circulation routière visant à prévenir les conséquences d’un épisode de neige ou de verglas sur les principaux axes d’Ile-de-France. Quel est son périmètre territorial ? Son organisation opérationnelle ? Comment s’établit l’information des usagers... Plus

Le plan neige ou verglas en Ile-de-France (PNVIF) est un plan zonal de circulation routière visant à prévenir les conséquences d’un épisode de neige ou de verglas sur les principaux axes d’Ile-de-France. Quel est son périmètre territorial ? Son organisation opérationnelle ? Comment s’établit l’information des usagers ? Quelle est la gestion technique du plan ? Qu’en est-il de l’assistance et du secours aux usagers ? Découvrez le PNVIF à travers ce document complet constitué notamment d’un glossaire très pratique et d’éléments cartographiques en annexes. Moins

Par Renaud Boitouzet

Prévention et Secours Civiques Niveau 1 (PSC1) - Juillet 2012

Recommanda)ons unité d’enseignement PRÉVENTION ET SECOURS CIVIQUES de niveau 1 relatives à l’ DE LA DIRECTION GÉNÉRALE DE LA SÉCURITÉ CIVILE ET DE LA...

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Divers, Juridique, Français

Par Renaud Boitouzet

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Recommanda)ons unité d’enseignement PRÉVENTION ET SECOURS CIVIQUES de niveau 1 relatives à l’ DE LA DIRECTION GÉNÉRALE DE LA SÉCURITÉ CIVILE ET DE LA GESTION DES CRISES Version  à  venir  au 1er  juillet  2012

Par Renaud Boitouzet

Rapport CES 2012

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Rapports, Technologie, Français

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Option Libre. Du bon usage des licences libres

Après une présentation du cadre légal associé aux créations de l’esprit, initialement conçu comme un système en équilibre, l’ouvrage plonge le...

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Livres, Technologie, Français

Par Renaud Boitouzet

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Après une présentation du cadre légal associé aux créations de l’esprit, initialement conçu comme un système en équilibre, l’ouvrage plonge le lecteur dans ce nouveau paradigme des licences libres. Tout en évitant la simple exposition de règles et de normes, c’est de manière méthodique que seront abordées les notions... Plus

Après une présentation du cadre légal associé aux créations de l’esprit, initialement conçu comme un système en équilibre, l’ouvrage plonge le lecteur dans ce nouveau paradigme des licences libres. Tout en évitant la simple exposition de règles et de normes, c’est de manière méthodique que seront abordées les notions juridiques à la base des nouveaux rapports entre les acteurs. Une sérieuse analyse de la maturation de ce système et un repérage des bons réflexes et des principaux écueils, permettront enfin d’aborder une étude pratique et éclairée des quelques licences libres les plus utilisées. Moins

Par Renaud Boitouzet

Guide Fnac Musique et Vidéo en balade 2010

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Catalogues, Technologie, Français

Par Renaud Boitouzet

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