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COMPTE RENDU DE LA SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL
EN DATE DU 13 DECEMBRE 2005
PRESENTS : R.
CHOULOT, J.
AIME, J.
CAUSSANEL, J-M MICHAUD, C.
JOUHANS,
L.
BARDIN, M.
BESSON, A.
DELQUE, A.
LIBOZ, T.
THEVENOT, M.
MIODON, A.
ROZET,
P.
VACHERESSE.
POUVOIR : D.
RIGAUD A M.
BESSON.
EXCUSES : D.
WILLART, P.
PICHOIR, P....
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1 COMPTE RENDU DE LA SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 13 DECEMBRE 2005 PRESENTS : R. CHOULOT, J. AIME, J. CAUSSANEL, J-M MICHAUD, C. JOUHANS, L. BARDIN, M. BESSON, A. DELQUE, A. LIBOZ, T. THEVENOT, M. MIODON, A. ROZET, P. VACHERESSE. POUVOIR : D. RIGAUD A M. BESSON. EXCUSES : D. WILLART, P. PICHOIR, P. ROYOT, N. DUMONT, M-F JACQUARD, M-O MILLET, A. CUGNOT, D. RIGAUD, C. FONTAINE. SECRETAIRE DE SEANCE : J. CAUSSANEL. I – APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 OCTOBRE 2005. Monsieur le Maire donne lecture du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 25 octobre 2005, lequel est approuvé à l’unanimité. II - EFFACEMENT DU RESEAU BASSE TENSION PLACE DES SALINES PROGRAMME DEPARTEMENTAL ENVIRONNEMENT - ANNEE 2005 - FINANCEMENT COMPLEMENTAIRE Rapporteur : Monsieur Jean AIME, Maire Adjoint Par délibération n° 2004-90 du 2 novembre 2004, le Conseil Municipal a demandé au S. I. D. E. C. du JURA de prévoir les
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COMPTE RENDU DE LA SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL
EN DATE DU 1ER
MARS 2005
PRESENTS : R.
CHOULOT, J.
AIME, J.
CAUSSANEL, J-M MICHAUD, C.
JOUHANS, P.
PICHOIR,
L.
BARDIN, M.
BESSON, A.
DELQUE, A.
LIBOZ, T.
THEVENOT, M.
MIODON, A.
ROZET,
P.
VACHERESSE
EXCUSES : D.
WILLART, P.
ROYOT, N.
DUMONT, M-F JACQUARD, M-O...
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1 COMPTE RENDU DE LA SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 1ER MARS 2005 PRESENTS : R. CHOULOT, J. AIME, J. CAUSSANEL, J-M MICHAUD, C. JOUHANS, P. PICHOIR, L. BARDIN, M. BESSON, A. DELQUE, A. LIBOZ, T. THEVENOT, M. MIODON, A. ROZET, P. VACHERESSE EXCUSES : D. WILLART, P. ROYOT, N. DUMONT, M-F JACQUARD, M-O MILLET, A. CUGNOT, D. RIGAUD, C. FONTAINE SECRETAIRE DE SEANCE : P. PICHOIR. Préalablement à l’examen des divers points inscrits à l’ordre du jour, Monsieur le Maire souligne qu’il serait nécessaire d’y ajouter un sujet, ayant trait à un dossier reçu récemment en Mairie et relatif à l’effacement du réseau Basse Tension de la Place des Salines et du Chemin des Crochères. Cette proposition d’ajout est approuvée à l’unanimité. I- APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 janvier 2005 II- MAISON DE RETRAITE DE MONTMOROT : AVENANT N° 1 AU CONTRAT INITIAL DE COORDINATION HYGIENE ET SECURITE – AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR
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COMPTE RENDU DE LA SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL
EN DATE DU 22 MARS 2005
PRESENTS : R.
CHOULOT, J.
AIME, J.
CAUSSANEL, J-M MICHAUD, C.
JOUHANS, P.
PICHOIR,
L.
BARDIN, M.
BESSON, A.
DELQUE, A.
LIBOZ, T.
THEVENOT, M.
MIODON,
A.
ROZET, D.
RIGAUD, P.
VACHERESSE.
POUVOIR : C.
FONTAINE à C.
JOUHANS.
EXCUSES : D....
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1 COMPTE RENDU DE LA SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 22 MARS 2005 PRESENTS : R. CHOULOT, J. AIME, J. CAUSSANEL, J-M MICHAUD, C. JOUHANS, P. PICHOIR, L. BARDIN, M. BESSON, A. DELQUE, A. LIBOZ, T. THEVENOT, M. MIODON, A. ROZET, D. RIGAUD, P. VACHERESSE. POUVOIR : C. FONTAINE à C. JOUHANS. EXCUSES : D. WILLART, P. ROYOT, N. DUMONT, M-F JACQUARD, M-O MILLET, A. CUGNOT, C. FONTAINE. SECRETAIRE DE SEANCE : A. LIBOZ. Préalablement à l’examen des divers points inscrits à l’ordre du jour, Monsieur le Maire souligne qu’il serait nécessaire d’y ajouter un sujet, ayant trait à un dossier reçu récemment en Mairie et relatif à l’approbation du projet d’éclairage public du Chemin de l’Abattoir et de son financement initial dans le cadre du Programme Départemental d’Eclairage Public Urbain. Cette proposition d’ajout est approuvée à l’unanimité. I – APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1er MARS 2005 II - VOTE DU COMPTE ADM
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COMPTE RENDU DE LA SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL
EN DATE DU 31 MAI 2005
PRESENTS : R.
CHOULOT, J.
AIME, J.
CAUSSANEL, J-M MICHAUD, C.
JOUHANS,
P.
PICHOIR, L.
BARDIN, M.
BESSON, A.
DELQUE, T.
THEVENOT, M.
MIODON,
P.
VACHERESSE.
POUVOIR : A.
ROZET A P.
VACHERESSE.
EXCUSES : D.
WILLART, P.
ROYOT, N.
DUMONT, M-F...
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1 COMPTE RENDU DE LA SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 31 MAI 2005 PRESENTS : R. CHOULOT, J. AIME, J. CAUSSANEL, J-M MICHAUD, C. JOUHANS, P. PICHOIR, L. BARDIN, M. BESSON, A. DELQUE, T. THEVENOT, M. MIODON, P. VACHERESSE. POUVOIR : A. ROZET A P. VACHERESSE. EXCUSES : D. WILLART, P. ROYOT, N. DUMONT, M-F JACQUARD, A. LIBOZ, M-O MILLET, A. CUGNOT, A. ROZET, D. RIGAUD, C. FONTAINE. SECRETAIRE DE SEANCE : J-M MICHAUD. I - Après qu’il eût été procédé au tirage au sort de neuf Administrés, inscrits sur la liste électorale de la Commune, dont les noms seront portés sur la liste préparatoire annuelle 2006 du Jury d’Assises, Monsieur le Maire donne lecture du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 22 mars 2005, lequel est approuvé à l’unanimité. II - PROGRAMME DES TRAVAUX DE SECURITE (AMENAGEMENT DE TROTTOIRS), AVENUE DE MONTCIEL ET CHEMIN DES SONDES : DETERMINATION DE L’ENTREPRISE ATTRIBUTAIRE DES TRAVAUX Rapporteur : Monsieur Jean AIME, Maire
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COMPTE RENDU DE LA SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL
EN DATE DU 5 JUILLET 2005
PRESENTS : R.
CHOULOT, J.
AIME, J.
CAUSSANEL, J-M MICHAUD, C.
JOUHANS,
P.
ROYOT, M.
BESSON, M-O MILLET, T.
THEVENOT, A.
CUGNOT, M.
MIODON,
P.
VACHERESSE.
POUVOIRS : A.
ROZET à P.
VACHERESSE, A.
DELQUE à J.
AIME.
EXCUSES : D.
WILLART,...
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1 COMPTE RENDU DE LA SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 5 JUILLET 2005 PRESENTS : R. CHOULOT, J. AIME, J. CAUSSANEL, J-M MICHAUD, C. JOUHANS, P. ROYOT, M. BESSON, M-O MILLET, T. THEVENOT, A. CUGNOT, M. MIODON, P. VACHERESSE. POUVOIRS : A. ROZET à P. VACHERESSE, A. DELQUE à J. AIME. EXCUSES : D. WILLART, P. PICHOIR, L. BARDIN, A. DELQUE, N. DUMONT, M-F JACQUARD, A. LIBOZ, A. ROZET, D. RIGAUD, C. FONTAINE. SECRETAIRE DE SEANCE : J. CAUSSANEL. Préalablement à l’examen des divers points inscrits à l’ordre du jour, Monsieur le Maire souligne qu’il serait nécessaire, d’une part, d’y ajouter deux sujets afférents à : - l’institution du temps partiel et à ses modalités d’application, - la Convention Région de FRANCHE COMTE – Commune de MONTMOROT relative au Chèque d’Avantage Bibliothèque contenu dans le Chéquier d’Avantages Culturels, et, d’autre part, de reporter celui ayant trait aux modalités de mise à disposition du C. I. A. S. du bâtiment communal
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COMPTE RENDU DE LA SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL
EN DATE DU 20 SEPTEMBRE 2005
PRESENTS : R.
CHOULOT, J.
AIME, J.
CAUSSANEL, J-M MICHAUD, C.
JOUHANS,
P.
PICHOIR, L.
BARDIN, M.
BESSON, A.
DELQUE, M.
MIODON, A.
ROZET,
P.
VACHERESSE.
POUVOIR : T.
THEVENOT A J-M MICHAUD.
EXCUSES : D.
WILLART, P.
ROYOT, N.
DUMONT,...
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1 COMPTE RENDU DE LA SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 20 SEPTEMBRE 2005 PRESENTS : R. CHOULOT, J. AIME, J. CAUSSANEL, J-M MICHAUD, C. JOUHANS, P. PICHOIR, L. BARDIN, M. BESSON, A. DELQUE, M. MIODON, A. ROZET, P. VACHERESSE. POUVOIR : T. THEVENOT A J-M MICHAUD. EXCUSES : D. WILLART, P. ROYOT, N. DUMONT, M-F JACQUARD, A. LIBOZ, M-O MILLET, T. THEVENOT, A. CUGNOT, D. RIGAUD, C. FONTAINE. SECRETAIRE DE SEANCE : J-M MICHAUD. Préalablement à l’examen des divers points inscrits à l’ordre du jour, Monsieur le Maire souligne qu’il serait nécessaire, d’une part, d’y ajouter deux sujets afférents à : - Travaux éclairage public E. S. C. A. L. E. des Crochères – financement définitif après exécution des travaux, - Demande de subvention au titre de « l’Opération Façades ». Ces propositions d’ajout sont approuvées à l’unanimité. I – APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUILLET 2005. Monsieur le Maire donne lecture du co
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COMPTE RENDU DE LA SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL
EN DATE DU 14 FEVRIER 2006
PRESENTS : R.
CHOULOT, J.
AIME, J.
CAUSSANEL, J-M MICHAUD, C.
JOUHANS,
L.
BARDIN, M.
BESSON, M-O MILLET, M.
MIODON, A.
ROZET, D.
RIGAUD,
P VACHERESSE.
POUVOIR : T.
THEVENOT A J-M MICHAUD
EXCUSES : D.
WILLART, P.
PICHOIR, A.
DELQUE, N....
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1 COMPTE RENDU DE LA SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 14 FEVRIER 2006 PRESENTS : R. CHOULOT, J. AIME, J. CAUSSANEL, J-M MICHAUD, C. JOUHANS, L. BARDIN, M. BESSON, M-O MILLET, M. MIODON, A. ROZET, D. RIGAUD, P VACHERESSE. POUVOIR : T. THEVENOT A J-M MICHAUD EXCUSES : D. WILLART, P. PICHOIR, A. DELQUE, N. DUMONT, M-F JACQUARD, A. LIBOZ, T. THEVENOT, A. CUGNOT, C. FONTAINE. SECRETAIRE DE SEANCE : P. VACHERESSE I - Monsieur le Maire donne lecture du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 17 janvier 2006, lequel est approuvé à l’unanimité. II - DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE – ANNEE 2006 Rapporteur : Le Maire Monsieur le Maire rappelle à l’Assemblée Communale qu’en application des dispositions de l’article L. 2312-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, « dans les Communes de 3 500 habitants et plus, un débat a lieu au Conseil Municipal sur les orientations générales du Budget dans un délai de deux mois précédant l’examen de celui-
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COMPTE RENDU DE LA SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL
EN DATE DU 29 MAI 2007
PRESENTS : R.
CHOULOT, J.
AIME, J.
CAUSSANEL, J-M MICHAUD, C.
JOUHANS,
L.
BARDIN, M.
BESSON, A.
DELQUE, T.
THEVENOT, M.
MIODON, A.
ROZET,
P.
VACHERESSE.
EXCUSES : D.
WILLART, P.
PICHOIR, P.
ROYOT, N.
DUMONT, M-F JACQUARD, A.
LIBOZ,
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1 COMPTE RENDU DE LA SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 29 MAI 2007 PRESENTS : R. CHOULOT, J. AIME, J. CAUSSANEL, J-M MICHAUD, C. JOUHANS, L. BARDIN, M. BESSON, A. DELQUE, T. THEVENOT, M. MIODON, A. ROZET, P. VACHERESSE. EXCUSES : D. WILLART, P. PICHOIR, P. ROYOT, N. DUMONT, M-F JACQUARD, A. LIBOZ, M-O MILLET, A. CUGNOT, D. RIGAUD, C. ROUEFF. SECRETAIRE DE SEANCE : C. JOUHANS. Avant d’engager le premier point inscrit à l’ordre du jour, une minute de silence est observée par les Elus Municipaux en mémoire de Monsieur Georges SPITERI, père de Madame Nathalie DUMONT, Conseillère Municipale. I - Après qu’il eût été procédé au tirage au sort de neuf Administrés, inscrits sur la liste électorale de la Commune, dont les noms seront portés sur la liste préparatoire annuelle 2008 du Jury d’Assises, Monsieur le Maire donne lecture du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 27 mars 2007, lequel est approuvé à l’unanimité. II - AMENAGEMENT DU CHEMINE
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COMPTE RENDU DE LA SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL
EN DATE DU 14 MARS 2006
PRESENTS : : R.
CHOULOT, J.
AIME, J.
CAUSSANEL, J-M MICHAUD, C.
JOUHANS,
P.
PICHOIR, L.
BARDIN, M.
BESSON, A.
DELQUE, T.
THEVENOT, A.
ROZET, P.
VACHERESSE.
POUVOIRS : M.
MIODON à C.
JOUHANS, D.
RIGAUD à M.
BESSON.
EXCUSES : D.
WILLART,...
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1 COMPTE RENDU DE LA SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 14 MARS 2006 PRESENTS : : R. CHOULOT, J. AIME, J. CAUSSANEL, J-M MICHAUD, C. JOUHANS, P. PICHOIR, L. BARDIN, M. BESSON, A. DELQUE, T. THEVENOT, A. ROZET, P. VACHERESSE. POUVOIRS : M. MIODON à C. JOUHANS, D. RIGAUD à M. BESSON. EXCUSES : D. WILLART, P. ROYOT, N. DUMONT, M-F JACQUARD, A. LIBOZ, M-O MILLET, A. CUGNOT, M. MIODON, D. RIGAUD, C. FONTAINE. SECRETAIRE DE SEANCE : M. BESSON. I - Monsieur le Maire donne lecture du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 14 février 2006, lequel est approuvé à l’unanimité. II – PRESENTATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2005 – BUDGET ANNEXE « LES TOURELLES » : Après présentation du Compte Administratif de l’exercice 2005 par Monsieur Jean AIME, Maire Adjoint, LE CONSEIL MUNICIPAL, APRES EN AVOIR DELIBERE, A L’UNANIMITE : - APPROUVE le Compte Administratif 2005 – Budget Annexe « Les Tourelles » qui peut être résumé de la manière suivante : COMPTE A
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COMPTE RENDU DE LA SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL
EN DATE DU 3 JUILLET 2007
PRESENTS : R.
CHOULOT, J.
AIME, J.
CAUSSANEL, J-M MICHAUD, C.
JOUHANS,
L.
BARDIN, M.
BESSON, A.
DELQUE, T.
THEVENOT, M.
MIODON, A.
ROZET,
P.
VACHERESSE.
POUVOIR : C.
ROUEFF à C.
JOUHANS
EXCUSES : D.
WILLART, P.
PICHOIR, P.
ROYOT, N....
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1 COMPTE RENDU DE LA SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 3 JUILLET 2007 PRESENTS : R. CHOULOT, J. AIME, J. CAUSSANEL, J-M MICHAUD, C. JOUHANS, L. BARDIN, M. BESSON, A. DELQUE, T. THEVENOT, M. MIODON, A. ROZET, P. VACHERESSE. POUVOIR : C. ROUEFF à C. JOUHANS EXCUSES : D. WILLART, P. PICHOIR, P. ROYOT, N. DUMONT, M-F JACQUARD, A. LIBOZ, M-O MILLET, A. CUGNOT, D. RIGAUD, C. ROUEFF. SECRETAIRE DE SEANCE : J-M MICHAUD. Préalablement à l’examen des divers points inscrits à l’ordre du jour, Monsieur le Maire propose de procéder au retrait d’un point relatif au programme de travaux d’entretien et de maintenance de l’éclairage public : détermination de l’entreprise attributaire des travaux. Cette proposition est justifiée par la nécessité d’appréhender quelques précisions complémentaires sur les offres transmises. Cette proposition de retrait est approuvée à l’unanimité. I - Monsieur le Maire donne lecture du compte rendu de la séance du Conseil Municipal
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