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Rezkebil

Rezkebil

France
 
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arrêté délégations adjoints 2008

N°57 /2008 ARRETE DU MAIRE Le Maire de la Commune de PONT AVEN  Vu le Code Général des Collectivités territoriales, notamment  l’article L 2122­18 qui confère au Maire le pouvoir de déléguer  une partie de ses fonctions à un ou plusieurs de ses adjoints, et à ... Plus

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Microsoft Word

Publiée le 10 Avr. 2008

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délégations et commissions Pont-Aven 2008

Conseil municipal PONT-AVEN 7 avril 2008 2 délégués 2 délégués LE NAOUR Jean-Marie délégué HUON Jacques délégué BISEAU Isabelle déléguée LOUSSOUARN Philippe délégué DUPONT Roger délégué LE NAOUR Jean-Marie délégué LEBRET Jean-Marie délégué LE SAUX Myriam suppléante Conseil portuaire 5 délégués LE ROUX... Plus

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OpenOffice.org Calc

Publiée le 10 Avr. 2008

Pages: 1

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