Créer un compte gratuit
Rejoignez Calaméo pour publier et partager vos documents !
Notez et commentez vos publications favorites, téléchargez des documents, partagez vos lectures avec vos amis.
snasub-caen

France
Membre depuis 3 an(s)
ATTENTION.
La plupart des questions-réponses ci-dessous sont antérieures à la décentralisation des TOS.
Depuis, de nouveaux textes s’appliquent ou ont vocation à s’appliquer.
Désormais, il appartient aux
collectivités territoriales de fixer les régles pour leurs personnels.
Les questions-réponses ci-dessous sont
donc...
Plus
ATTENTION. La plupart des questions-réponses ci-dessous sont antérieures à la décentralisation des TOS. Depuis, de nouveaux textes s’appliquent ou ont vocation à s’appliquer. Désormais, il appartient aux collectivités territoriales de fixer les régles pour leurs personnels. Les questions-réponses ci-dessous sont donc à prendre comme de simples éléments de réflexion à faire confirmer par la CT. A. R. T. T. Vous trouverez ci-dessous des questions-réponses concernant la réduction du temps de travail pour les ATOS de l’Éducation Nationale. Elles sont issues du site du Rectorat de Rennes ; mais dans ce domaine particulier et difficile, il faut être prudent et prendre ces réponses comme une indication et non comme un texte officiel ; mais de toute façon, depuis la décentralisation des TOS, leur intérêt est moindre. Agents non titulaires La pause de 20 minutes est-elle à déduire des 35 heures dues par les personnels contractuels ? La pause de 20 minutes est incluse dans le temps de tr
Moins
Par snasub-caen
Microsoft Word
Publiée le 28 Août 2009
Pages: 13
Lectures: 77
Téléchargements: 0
1
Publications
77
Lectures