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ATTENTION. La plupart des questions-réponses ci-dessous sont antérieures à la décentralisation des TOS. Depuis, de nouveaux textes s’appliquent ou ont...

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ATTENTION. La plupart des questions-réponses ci-dessous sont antérieures à la décentralisation des TOS. Depuis, de nouveaux textes s’appliquent ou ont vocation à s’appliquer. Désormais, il appartient aux collectivités territoriales de fixer les régles pour leurs personnels. Les questions-réponses ci-dessous sont donc... Plus

ATTENTION. La plupart des questions-réponses ci-dessous sont antérieures à la décentralisation des TOS. Depuis, de nouveaux textes s’appliquent ou ont vocation à s’appliquer. Désormais, il appartient aux collectivités territoriales de fixer les régles pour leurs personnels. Les questions-réponses ci-dessous sont donc à prendre comme de simples éléments de réflexion à faire confirmer par la CT. A. R. T. T. Vous trouverez ci-dessous des questions-réponses concernant la réduction du temps de travail pour les ATOS de l’Éducation Nationale. Elles sont issues du site du Rectorat de Rennes ; mais dans ce domaine particulier et difficile, il faut être prudent et prendre ces réponses comme une indication et non comme un texte officiel ; mais de toute façon, depuis la décentralisation des TOS, leur intérêt est moindre. Agents non titulaires La pause de 20 minutes est-elle à déduire des 35 heures dues par les personnels contractuels ? La pause de 20 minutes est incluse dans le temps de tr Moins

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