Glossaire

Glossaire des abréviations  Mai 2008  A A. A. H.  Allocation aux Adultes Handicapés A. A. P. C.  Avis d’Appel Public à la Concurrence A. B. F.  Architecte des Bâtiments de France A. B. S.  Analyse des Besoins Sociaux A. C. F. I.  Agent Chargé de la Fonction d’Inspection A. C. M. O.  Agent Chargé de la Mise de Oeuvre des règles d’hygiène et de sécurité A. C. P. O.  Athlétic Club du Pays de l’Ourcq A. C. T.  Assistance Contrats de Travaux A. E.  Acte d’Engagement A. E. P.  Adduction d’Eau Potable A. E. S. N.  Agence de l’Eau Seine – Normandie A. E. V.  Agence des Espaces Verts (Région Ile-de-France) A. F. R.  Association Foncière de Remembrement A. I. P. I.  Ateliers pour l’Initiation, la Protection et l’Insertion A. L. E.  Agence Locale pour l’Emploi A. L. S. H.  Accueil de Loisirs sans Hébergement A. M. F.  Association des Maires de France A. M. I. F.  Association des Maires d’Ile-de-France A. M. O.  Assistance à la Maîtrise d’Ouvrage A. M. P.  Accord sur les Marchés Publics A. N. A. H.  Agence Nationale pour l’Amélioration de l’Habitat A. N. C.  Assainissement Non Collectif A. N. P. E.  Agence Nationale pour l’Emploi A. O. O.  Appel d’Offres Ouvert A. O. R.  Appel d’Offres Restreint A. O. R.  Assistance aux Opérations de Réception A. P. A.  Aide aux Personnes Agées A. P. A.  Allocation Personnalisée d’Autonomie A. P. D.  Avant-Projet Détaillé A. P. I.  Allocation de Parent Isolé A. P. L.  Aide Personnalisée au Logement A. P. S.  Avant-Projet Sommaire  J J. O.  Journal Officiel J. O. U. E.  Journal Officiel de l’Union Européenne  L L. G. V.  Ligne à Grande Vitesse L. O. A.  Location avec Option d’Achat  M M. A. P. A.  Marché Public à Procédure Adaptée M. A. R. P. A.  Maison d’Accueil Rural pour les Personnes Agées M. C. O.  Maintien en Condition Opérationnelle M. D. E.  Maison Des Enfants M. I. E. M. P.  Mission Interministérielle d’Enquête sur les Marchés Publics M. I. N. E. F. E.  Ministère de l’Economie, des Finances et de l’Emploi M. I. S. E. Mission Inter-Services de l’Eau M. O.  Maîtrise d’Oeuvre M. O. M.  Marne Ourcq Morins M. S. A.  Mutualité Sociale Agricole M. U. R. C. E. F. (loi)  Mesures Urgentes de Réforme à Caractère Économique et Financier  N N. B. I.  Nouvelle Bonification Indiciaire N. R. A.  Noeud de Raccordement d’Abonné N. R. O.  Noeud de Raccordement optique  O O. C. A. H.  Opération Communautaire d’Amélioration de l’Habitat O. H. C.  Ourcq Handball Club O. I. S.  Office Intercommunal des Sports du Pays de l’Ourcq O. M.  Ordures Ménagères O. P. A. H.  Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat O. S.  Ordre de Service O. T. C.  Office de Tourisme Communautaire  P P. A.  Pouvoir Adjudicateur P. A. J.  Point Accueil Jeunes P. A. O.  Publication Assistée par Ordinateur P. C.  Permis de Construire P. F. I. L.  Plate-forme d’Initiative Iocale P. V. R.  Participation pour Voirie et Réseaux P. G. D.  Principes Généraux du Droit P. I. J.  Point Information Jeunesse P. J. J.  Protection Judiciaire de la Jeunesse P. M. E. / P. M. I.  Petite et Moyenne Entreprise P. M. I.  Protection Maternelle Infantile P. R. M.  Personne Responsable du Marché P. L. U.  Plan Local d’Urbanisme P. O. S.  Plan d’Occupation des Sols P. P. S. P. S.  Plan Particulier de Sécurité et de la Protection de la Santé PRO  Projet  R R. A. F. P.  Retraite Additionnelle de la Fonction Publique R. A. M.  Relais Assistantes Marternelles R. A. S. E. D.  Réseaux d’Aides Spécialisées aux Elèves en Difficulté R. C.  Règlement de Consultation R. E. P.  Recours pour Excès de Pouvoir R. F. F.  Réseau Ferré de France R. H.  Ressources Humaines R. M. I.  Revenu Minimum d’Insertion R. P.  Rapport de Présentation R. P. I.  Regroupement Pédagogique Intercommunal  S S. C. O. T.  Schéma de COhérence Territotiale S. D. A. U.  Schéma Directeur d’Aménagement et d’Urbanisme S. D. I. S.  Service Départemental d’Incendie et de Secours S. D. S. I.  Schéma Directeur des Systèmes d’Information S. D. R. I. F.  Schéma Directeur de la Région Ile-de-France S. E. M.  Société d’Economie Mixte S. F. T.  Supplément Familial de Traitement S. I.  Syndicat d’Initiative S. I. G.  Système d’Information Géographique S. I. M. T.  Service Interprofessionnel de Médecine du Travail S. M. A. E. P. de Germigny  Syndicat Mixte d’Adduction en Eau Potable de Germigny S. M. D.  Seine-et-Marne Développement S. M. E. P. A.  Syndicat Mixte d’Etudes de Programmation et d’Aménagement de Marne-Ourcq S. MI. T. O. M.  Syndicat Mixte de Traitement des Ordures Ménagères du Nord Seine-et-Marne S. P. A. N. C.  Service Public d’Assainissement Non Collectif S. P. I. C.  Service Public Industriel et Commercial S. P. S.  Sécurité et Protection de la Santé S. S. I.  Système de Sécurité Incendie S. T.  Service Technique STEP Station d’Epuration S. T. E. U.  Station de Traitement des Eaux Usées S. T. I. F.  Syndicat des Transports d’Ile-de-France  T T. A.  Tribunal Administratif T. B. M. G.  Traitement Brut Moyen du Grade T. E. O. M.  Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères T. F. B.  Taxe sur le Foncier Bati T. F. N. B.  Taxe sur le Foncier Non Bati T. G. I.  Tribunal de Grande Instance T. G. A. P.  Taxe Générale sur les Activités Polluantes T. H.  Taxe d’Habitation T. I. C.  Technologie de l’Information et de la Communication T. L. E.  Taxe Locale d’Equipement T. P.  Taxe Professionnelle T. P.  Travaux Publics T. P. G.  Trésorier Payeur Général T. P. U.  Taxe Professionnelle Unique T. P. Z.  Taxe Professionnelle de Zone T. V. A.  Taxe sur la Valeur Ajoutée  U U. A. S.  Unité d’Action Sociale (de Meaux) U. N. C. C. A. S.  Union Nationale des Centres Communaux d’Action Sociale U. G. A. P.  Union des Groupements d’Achats Publics U. R. S. S. A. F.  Union de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d’Allocations Familiales  V V. R. D.  Voirie Réseaux Divers V. V. V.  Ville Vie Vacances  W WIFI  Wireless Fidelity : liaison réseau informatique sans fil fonctionnant sur des émissions hertziennes (plage de fréquence sur la bande des 2,4Ghz). WIMAX  Worldwide Interoperability for Microwave Access : similaire au wifi, mais fonctionnant dans la bande des 5,4 Ghz.  Z Z. A.  Zone d’Activités Z. A. C.  Zone d’Aménagement Concerté Z. A. E.  Zone d’Activité Economique Z. N. I. E. F. F.  Zone Naturelle d’Intérêt Ecologique Floristique et Faunistique Réalisation:04/2008CommunautédeCommunes