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Ordre du jour du conseil municipal de Palavas le vendredi 27 juin à 17h

Format : Journaux
Catégorie : Actualités
Langage : Français
1 pages
Publiée le 21 Juin 2008
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ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 27 JUIN A 17H • GESTION COMMUNALE - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 27 mai 2008 • PERSONNEL COMMUNAL - Modification du tableau des effectifs • PERSONNEL COMMUNAL - Actualisation du régime indemnitaire • FINANCES - Occupation du domaine public - contrat avec la SARL Windsurf • FINANCES - Comité de Handball de l Hérault - Tournoi de Sandball • FINANCES - Palavas Natation Sauvetage • TARIFS COMMUNAUX - Restaurant scolaire • BILAN 2007 DE LA POLITIQUE FON ClERE • COMPTE ADMINISTRATIF 2007 - Commune • COMPTE DE GESTION 2007 - Commune • COMPTE ADMINISTRATIF 2007 - Phare de la Méditerranée • COMPTE DE GESTION 2007 - Phare de la Méditerranée • COMPTE ADMINISTRATIF 2007 - Port de plaisance • COMPTE DE GESTION 2007 - Port de plaisance • AFFECTATION DES RESULTATS 2007 D EXPLOITATION - Commune • AFFECTATION DES RESULTATS 2007 D EXPLOITATION - Phare de la Méditerranée • AFFECTATION DES RESULTATS 2007 D EXPLOITATION - Port de plaisance • BUDGETS SUPPLEMENTAIRES 2008 - Commune - Phare de la Méditerranée • FINANCES - Budget du Port de plaisance - provisions - régime budgétaire • FINANCES - Budget du Port de plaisance - nouveau plan d amortissement institué par la M4 modifiée • BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2008 - Port de Plaisance • TIRAGE AU SORT DES JURES D ASSISES QUESTIONS DIVERSES
 

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