compte-rendu du conseil municipal de Palavas du 27 mai 2008
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COMPTERENDU DE L’OPPOSITION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU MARDI 27 MAI 2008 GESTION COMMUNALE Vote du procèsverbal de la séance du Conseil municipal du 16 avril 2008 Il convient de procéder au vote du procèsverbal de la séance du Conseil municipal du 16 avril 2008. VOTE CONTRE : pas de compterendu des débats. GESTION COMMUNALE Désiqnation des représentants du Conseil municipal 1. Collège des Aiguerelles : 1 délégué titulaire et un délégué suppléant 2. Collège de Pérols : 1 délégué titulaire et un délégué suppléant 3. Communauté de communes du Pays de l'Or Commission d'évaluation de transfert des charges : un délégué titulaire et un délégué suppléant. Ladite commission est chargée de valoriser les transferts de compétences et ainsi permettre un juste calcul des attributions de compétence. Par délibération du 10 avril 2008, le Conseil de la Communauté de Communes a fixé la composition de cette commission à un représentant de chaque commune membre qui sera désigné par chacun des Conseils municipaux. REFUS D’UN(E) ELU(E) D’OPPOSITION sur les trois postes soumis à candidature ~ GESTION COMMUNALE Désignation d'un conseiller municipal en charqe des Questions de défense Par circulaire ministérielle du 26 octobre 2001 et du 18 février 2002, a été mis en place un réseau de correspondants défense dans chaque commune. Cet élu a vocation à développer le lien arméeNation. Il est, à ce titre, pour notre commune, l'interlocuteur privilégié des autorités militaires et civiles du département et de la région en matière de défense. Il constitue au sein de la commune un relais d'information sur les questions de défense. REFUS DE LA DESIGNATION DU CANDIDAT D’OPPOSITION GESTION COMMUNALE Conventions de mise à disposition de la salle de cinéma Nautilus Théâtre Jean Marais Association Théâtre Vivant Palavas et Association Le Petit Théâtre de la Mer La commune de Palavas les Flots met gratuitement à la disposition des associations suivantes: Association Théâtre Vivant Palavas et Association Le Petit Théâtre de la Mer, la salle de cinéma Nautilus. /1 convient d'autoriser M. JeanMarie GuiraudCaladou à signer les conventions avec ces associations, conventions qui fixent les conditions d'utilisation et les obligations de chacune des parties. Ces conventions prendront effet pour la période du 15 septembre 2008 au 30 juin 2009. Conventions consultables à la demande en mairie. VOTE : ABSTENTION Les associations n’ont pas été suffisamment consultées sur les conventions GESTION COMMUNALE Convention Maison du Temps Libre /1 s'agit de la mise à disposition gratuite des salles à diverses'associations, à savoir: •Artisanat Club Palavasien •Atelier Claude Reynier •Ateliers Libres Palavasiens des Lamparos •Chante Palavas •English Club of Palavas •Lettres de Sable •Les Flots Informatiques •Malkouth∙