ECONOMIES DES DROITS D'AUTEURS_2007-4_livre.pdf

*Maître de conférences en sciences de l'information et de la communication à l'université Paris 13 et directeur de Formedi, cabinet de conseil et de formation. Publications récentes : « Precio y cultura. El precio unico del libro en Europa », Texturas no 1, décembre 2006 ; Christian ROBIN et Bertrand LEGENDRE (sous la dir. de), Figures de l’éditeur, Paris, Nouveau monde Éditions, 2005 (actes de colloque) ; « Numérisation du livre, quelle influence sur les contenus ? », Communication et langages, no 145, septembre 2005 ; « Les éditeurs publient-ils trop de livres ? », Communication et langages, no 143, mars 2005, etc. Secrétariat général Délégation au développement et aux affaires internationales Département des études, de la prospective et des statistiques 2007-4 182, rue Saint-Honoré, 75033 Paris cedex 01 01 40 15 79 13 – 01 40 15 79 99 Téléchargeable sur le site http://www. culture. gouv. fr/deps Économies des droits d’auteur I. Le livre Christian Robin* cultureétudes Directeur de publication : Philippe Chantepie, chef du Département des études, de la prospective et des statistiques 2007-4 – décembre 2007 Responsable des publications : Jacqueline Boucherat Avant-propos L’économie de l’auteur de littérature au sein de la filière de l’édition, la plus importante des industries culturelles, est un modèle historique canonique. Pourtant, l’économie du droit d’auteur dans le livre s’est renouvelée et transformée : autour de la rémunération proportionnelle aux ventes des auteurs, s’ajoutent d’autres modes de rémunération ; des catégories connexes des auteurs sont titulaires de droits d’auteur ; des modes de gestion spécifiques et des exploitations plus nombreuses se sont développés. Cette économie du droit d’auteur demeure un modèle. Mais sous l’effet des exigences industrielles et financières, de l’évolution des technologies de l’édition, de la nature de l’auteur (ou des auteurs) comme des publications, elle poursuit une mutation apparemment lente mais déjà profonde. P. C. POLITIQUES PUBLIQUES ET RÉGULATIONS Sommaire Modes de valorisation de l’activité éditoriale et remontée des revenus . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2 Rémunérations en droits d’auteur . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2 Autres modes de rémunération de la création . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4 Évaluation des flux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5 La question des à-valoir . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5 Les droits d’auteur en quelques chiffres . . . . . . . . . . . . . 5 Interactions entre évolutions des modes de gestion et rémunération des auteurs . . . . . . . . . . . 6 Outils de gestion et droits d’auteur sur la vente des livres au détail . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6 Outils de gestion et droits d’auteur sur les autres exploitations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6 Une part du travail éditorial déportée vers l’auteur . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7 Droits d’auteur et modèles économiques selon les secteurs éditoriaux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7 Droits d’auteur et gestion financière des maisons d’édition . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8 Conclusion . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9 Méthodologie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 11