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Réglement intérieur de VALPEM

Format : Albums
Catégorie : Actualités
Langage : Français
3 pages
Publiée le 6 Juin 2008
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« VALPEM » REGLEMENT  INTERIEUR Approuvé par l’ Assemblée Générale du 21 février 2008 Fait à Sète, le 21 février 2008 Au nom des adhérents de VALPEM : le Président : Pierre d’ACUNTO                          le secrétaire : Bernard SILHOL Art.  1 ­ Fonctionnement de l’Assemblée Générale 1. 1 Convocation Le   conseil   d’administration   convoque   les   membres   actifs   de   l’association   aux  assemblées générales ordinaires et extraordinaires en leur adressant un   courrier  dans les délais prévus par les statuts. Le courrier de convocation est accompagné au moins de l’ordre du jour.  Il pourra  également être accompagné de tous les documents utiles au traitement et aux  délibérations prévues dans l’ordre du jour. book. doc A S S O C I A T I O N P O U R L A V A L O R I S A T I O N D E S P R O D U I T S D E L A P E C H E E N M E D I T E R R A N E E
 

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