Liste Noire des Transporteurs Aériens CEE
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Narcisse
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14.
07.
2009
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AVERTISSEMENT JURIDIQUE
Les autorités responsables de l’aviation civile des États membres de la Communauté européenne sont
seulement en mesure d’inspecter les avions des compagnies aériennes exploitant...
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14.
07.
2009
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AVERTISSEMENT JURIDIQUE
Les autorités responsables de l’aviation civile des États membres de la Communauté européenne sont
seulement en mesure d’inspecter les avions des compagnies aériennes exploitant des vols à
destination ou au départ des aéroports de la Communauté et, compte tenu du caractère aléatoire de ces
inspections, il n’est pas possible de contrôler tous les avions qui atterrissent à chaque aéroport de la
Communauté.
Le fait qu’une compagnie aérienne ne figure pas sur la liste communautaire ne signifie
donc pas automatiquement qu’elle respecte les normes de sécurité applicables.
Si une compagnie aérienne figurant sur la liste communautaire estime être en conformité avec les
éléments techniques et exigences prescrits par les normes de sécurité internationales applicables, elle
peut demander à la Commission de lancer la procédure pour sa suppression de la liste.
Tout a été mis en œuvre pour s’assurer de l’identité exacte de toutes les compagnies aériennes reprises
dans la liste communautaire, où figurent notamment : le code alphabétique unique attribué à chaque
compagnie aérienne par l’OACI, l’Etat de certification et le numéro du certificat (ou de la licence
d’exploitation) de l’opérateur aérien.
Néanmoins, une vérification complète n’a pas été possible dans
tous les cas en raison d’un manque total d’informations concernant certaines compagnies aériennes qui
opèrent à la limite, ou tout à fait en dehors, du régime d’aviation reconnu au niveau international.
Il
n’est donc pas exclu que certaines compagnies opèrent de bonne foi sous le même nom commercial
que des compagnies figurant sur la liste communautaire.
LISTE DES TRANSPORTEURS AÉRIENS FAISANT L OBJET D UNE
INTERDICTION D EXPLOITATION GÉNÉRALE DANS LA COMMUNAUTÉ1
Nom de personne
morale du
transporteur aérien
figurant sur son CTA
(et raison sociale si elle
diffère)
Numéro de certificat de
transporteur aérien (CTA) ou
numéro de la licence
d exploitation
Code OACI
de la
compagnie
aérienne
État du
transporteur
AIR KORYO Inconnu KOR République
populaire
démocratique
de Corée
AIR WEST CO.
LTD 004/A AWZ République du
Soudan
ARIANA AFGHAN
AIRLINES
009 AFG République
islamique
d Afghanistan
MOTOR SICH 025 MSI Ukraine
SIEM REAP
AIRWAYS
INTERNATIONAL
AOC/013/00 SRH Royaume du
Cambodge
SILVERBACK CARGO
FREIGHTERS
Inconnu VRB République du
Rwanda
UKRAINE CARGO
AIRWAYS
145 UKS Ukraine
UKRAINIAN
MEDITERRANEAN
AIRLINES
164 UKM Ukraine
1
Les transporteurs aériens figurant à l annexe A peuvent être autorisés à exercer des droits de trafic en
affrétant des appareils avec équipage appartenant à un transporteur aérien qui ne fait pas l objet d une
interdiction d exploitation, pour autant que les normes de sécurité applicables soient respectées.
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