Conseil municipal 16 avril 2012 Mairie de Villeneuve d’Ascq
MAIRIE DE VILLENEUVE D’ASCQ
COMPTE RENDU
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 16 AVRIL 2012
Table des matières
1 – MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS
MUNICIPALES SUITE A LA...
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Conseil municipal 16 avril 2012 Mairie de Villeneuve d’Ascq
MAIRIE DE VILLENEUVE D’ASCQ
COMPTE RENDU
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 16 AVRIL 2012
Table des matières
1 – MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS
MUNICIPALES SUITE A LA DEMISSION D’UN CONSEILLER.
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2 – DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL
AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA SAEM HAUTE-BORNE.
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3 – SAEM EURALILLE – RAPPORT D’ACTIVITE ANNUEL 2010 – ZAC
DU CIAG (CENTRE INTERNATIONAL D’AFFAIRES DES GARES) ET
ZAC EURALILLE 2.
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4 – PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT 2012-2018 – PREMIER
PROJET – AVIS DE LA COMMUNE DE VILLENEUVE D’ASCQ.
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26 – PRESENTATION DU BILAN DE LA POLITIQUE VILLENEUVOISE
EN FAVEUR DE L’ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE.
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