N° 174
SÉNAT
SESSION ORDINAIRE DE 2010-2011
Enregistré à la Présidence du Sénat le 14 décembre 2010
RAPPORT D’INFORMATION
FAIT
au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces
armées (1) sur l’utilisation des réserves...
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N° 174
SÉNAT
SESSION ORDINAIRE DE 2010-2011
Enregistré à la Présidence du Sénat le 14 décembre 2010
RAPPORT D’INFORMATION
FAIT
au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces
armées (1) sur l’utilisation des réserves militaires et civiles en cas de crise
majeure,
Par M.
Michel BOUTANT et Mme Joëlle GARRIAUD-MAYLAM,
Sénateurs.
(1) Cette commission est composée de : M.
Josselin de Rohan, président ; MM.
Jacques Blanc, Didier Boulaud, Jean-Louis
Carrère, Jean-Pierre Chevènement, Robert del Picchia, Jean François-Poncet, Robert Hue, Joseph Kergueris, vice-présidents ;
Mmes Monique Cerisier-ben Guiga, Joëlle Garriaud-Maylam, MM.
André Trillard, André Vantomme, Mme Dominique Voynet,
secrétaires ; MM.
Jean-Etienne Antoinette, Robert Badinter, Jean-Michel Baylet, René Beaumont, Jean-Pierre Bel, Jacques
Berthou, Jean Besson, Michel Billout, Didier Borotra, Michel Boutant, Christian Cambon, Marcel-Pierre Cléach, Raymond
Couderc, Mme Michel
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