Circulaire Académique, Élections aux Commissions Administratives Paritaires

Rectorat Direction des Ressources Humaines Service des personnels enseignants, d éducation et d orientation Affaire suivie par Géraldine TARDE Téléphone 04 73 99 32 06 Fax 04 73 99 31 31 Mél. Ce. drhe@ac-clermont. fr 3 avenue Vercingétorix 63033 Clermont-Ferrand cedex 1 Le Recteur d Académie à Pour attribution : Mesdames et Messieurs les chefs d établissements publics locaux d enseignement Mesdames et Messieurs les directeurs de CIO Pour information : Madame et Monsieur les présidents d université Mesdames et Messieurs les inspecteurs d académie DSDEN Clermont-Ferrand, le 9 septembre 2008 Objet Élections aux Commissions Administratives Paritaires compétentes à l égard des personnels enseignants du second degré, d éducation et d orientation. Références : BO 29 du 17 juillet 2008 La présente note a pour objet de présenter les modalités concernant les opérations des élections citées en objet. Elle comporte 6 paragraphes : I. LA LISTE ÉLECTORALE II. VOTE DIRECT ET VOTE PAR CORRESPONDANCE III. AFFICHAGE DES PROFESSIONS DE FOI ET DES LISTES DE CANDIDATS IV. MATÉRIEL DE VOTE V. ORGANISATION DU SCRUTIN VI. OPERATIONS POSTÉLECTORALES et est suivie de 4 annexes : ANNEXE I : Instructions concernant les modalités de vote ANNEXE II : Procès verbal de recensement des votes ANNEXE III : Procès verbal de récapitulation du quorum (CAPA et CAPN) ANNEXE IV : Calendrier des opérations électorales Je vous remercie de porter une grande attention à la lecture et au respect strict de l ensemble de ce dispositif et vous rappelle que la DRHe est à votre disposition pour répondre à toutes vos interrogations.