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Compte Rendu du Conseil Municipal décembre 2008
3 pages
Publié par
Mairie Salles la source
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DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 4 décembre 2008
L an deux mille huit et le 4 décembre, à 20 heures 30, le Conseil municipal de Salles-la-Source, régulièrement convoqué,
s est réuni au nombre prescrit...
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DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 4 décembre 2008
L an deux mille huit et le 4 décembre, à 20 heures 30, le Conseil municipal de Salles-la-Source, régulièrement convoqué,
s est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de M.
Bernard CAZALS,
Maire.
Présents : Jean-Claude BRUGIÉ, Sophie FRAISSINE, Claude JOUVE, Bernadette MARRIAT, Raymond SÉGURET,
adjoints.
Jean-Paul BELET, Alain BOUGON, Patrick CARLES, Christian CAZALS, Mireille CENSI, Daniel DUCRAY, Christian
FLAMENT, Jean-Hugues LINDEMANN, Clara MALRIEU, Anne-Marie MONTEILLET, Damien SINGLARD, Thierry
VATIN, conseiller municipaux
Absent représenté : Jean-Claude ANDRÉ.
M.
Claude JOUVE a été nommé secrétaire.
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1 – CREATION D’EMPLOIS D’AGENTS RECENSEURS
Monsieur le Maire rappelle à l assemblée la nécessité de créer des emplois d agents recenseurs afin de réaliser les opérations
du recensement 2004.
Vu le Code général des collectivités territorial
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