Compte_Rendu_CM_17_mars_2009
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Étaient présents : Monsieur FLEGEO, Maire – MM.
VARENNE, BERNARDON, Mmes ROUER, AUFFRET DEME,
LECABLE, M.
FRANCESCHI, Mmes DI PAOLA, CAPITAINE, M.
BOURGEOIS, Mme LAFFARGUE, M.
CHRISTMANN,
Mmes AUDRAN, BRUNNER, LE GALLIC, MM....
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Étaient présents : Monsieur FLEGEO, Maire – MM.
VARENNE, BERNARDON, Mmes ROUER, AUFFRET DEME,
LECABLE, M.
FRANCESCHI, Mmes DI PAOLA, CAPITAINE, M.
BOURGEOIS, Mme LAFFARGUE, M.
CHRISTMANN,
Mmes AUDRAN, BRUNNER, LE GALLIC, MM.
COJEAN, ROUSSEAU, GAUTHIER, Mme JANIN, MM.
BISSON,
GALLAS, Mme TAISNES, M.
PLANCHENAULT, Mme HUSSON.
Absents excusés : Mme BOUVIER, pouvoir à M.
VARENNE; M.
MAILLET, pouvoir à M.
BERNARDON; M.
GODREAU,
pouvoir à M.
FLEGEO.
Absents non-excusés : Néant.
Secrétaire de séance : M.
GAUTHIER.
A l ouverture de la séance, Monsieur le Maire énonce les différents pouvoirs des personnes absentes et nomme le
secrétaire de séance.
Monsieur le Maire propose ensuite l ajout de trois points supplémentaires à l Ordre du Jour de la séance : la tarification
d ateliers d activités culturelles, une motion pour une politique publique petite enfance efficace et pérenne ainsi qu une
motion relative à la réforme territoriale.
Les élus de l opposition votent contre l ajout de ces trois points du fait de la distribution des notes de présentations
correspondantes en début de séance et non avec l envoi de la convocation.
Madame AUFFRET DEME dit que ces points ont été étudiés en Commission Démocratie Locale avec les élus de
l opposition mardi dernier.
Monsieur BISSON répond qu il était possible de joindre les documents avec la convocation.
Monsieur FLEGEO répond que non en raison du délai minimum des cinq jours francs qui doivent séparer l envoi de la
convocation et des notes de présentation des points à délibérer du jour de la séance et maintien l ajout de ces points
supplémentaires.
1°) ADOPTION DU PROCES VERBAL DE LA REUNION DU 17 FEVRIER 2009 :
Monsieur FLEGEO demande si les conseillers municipaux ont des remarques à faire sur le compte rendu de la réunion
précédente.
Les élus n ont pas de remarques à formuler,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve à l unanimité le compte rendu de la séance du 17 février
2009.
2°) INFORMATION DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE L ARTICLE L.
2122-22 DU CODE GENERAL DES
COLLECTIVITES TERRITORIALES :
Monsieur le Maire procède à la présentation des décisions prises depuis le Conseil Municipal du 17 février 2009, en
application de l’article L.
2122.
22 du code général des collectivités territoriales :
-1COMPTE-RENDU DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 17 MARS 2009
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