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Règlement intérieur PAPA35 - 23 janv 2009
2 pages
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Passion Autos Prestiges & Anciennes -...
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Règlement intérieur de PAPA35
1
ARTICLE 1: DOMAINE D APPLICATION
Le présent règlement intérieur s’applique à tous les membres de l’association Papa35.
Le présent règlement intérieur est modifiable sans préavis par le...
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Règlement intérieur de PAPA35
1
ARTICLE 1: DOMAINE D APPLICATION
Le présent règlement intérieur s’applique à tous les membres de l’association Papa35.
Le présent règlement intérieur est modifiable sans préavis par le conseil d administration
ARTICLE 2: PARTICIPATION SERVICES
L a participation à la vie de l association est nécessaire.
Chacun se doit de participer à l un ou l autre des
projets et de donner son avis lors des réunions.
ARTICLE 3: COTISATION
Le montant des cotisations est revu chaque année lors de l assemblée générale ordinaire (AGO).
Les cotisations sont dues pour une année, à savoir du premier avril de l’année en cours au trente et un
mars de l’année suivante.
Un formulaire d’inscription/renouvellement est transmis aux membres à la réunion de mars pour règlement
de leur cotisation de l’année suivante.
La date limite pour le règlement de la cotisation est fixée au 10 mai.
Aucune relance ne sera émise par le trésorier car chaque membre a connaissance et a accepté le
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