Conseil municipal du 07/05/09
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monceaux.leopold
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COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL
ST LONGIS
Séance du 7 MAI 2009
Présents : Mesdames - GROUX -GREMILLON- JOUBERT – SENEE et Messieurs
MONCEAUX - DAMAGNEZ - TARIEL.
Absents excusés: Mr JINJOLET (procuration à Mr MONCEAUX)- Mr...
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COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL
ST LONGIS
Séance du 7 MAI 2009
Présents : Mesdames - GROUX -GREMILLON- JOUBERT – SENEE et Messieurs
MONCEAUX - DAMAGNEZ - TARIEL.
Absents excusés: Mr JINJOLET (procuration à Mr MONCEAUX)- Mr DJEBAR
La séance est présidée par Monsieur FABUREL, le Maire.
A été élue secrétaire de séance : Mr TARIEL
01.
Le Procès verbal de la dernière séance du 26 mars 2009 est adopté à l unanimité.
02.
Courriers reçus
Monsieur le Maire donne lecture d un courrier de remerciements de la Ligue contre le
cancer pour l attribution d une subvention.
Monsieur le Maire donne lecture d un courrier de remerciements de l ESSL St Longis pour
l attribution d une subvention.
Monsieur le Maire donne lecture d un courrier de l ESSL St Longis concernant une
demande de subvention exceptionnelle dans le cadre des 10 ans du club.
03.
Décisions Modificatives budgétaires
Monsieur le Maire informe le conseil que le comptable du trésor souhaite une modification
d articles en recettes et dépenses d investissement concernant la participation de la commune aux
travaux d enfouissement des réseaux EDF et Télécom, afin qu il puisse procéder au règlement de
celle-ci.
Il demande également au conseil de se prononcer sur la durée d amortissement (5 ou 15
ans) de cette participation.
Recettes d investissement : article 2315-041 : 16 076,29 €
Dépenses d investissement : article 20418-041 : 16 076,29 €
Recettes d investissement : article 204 : + 100 632,27 €
Dépenses d investissement : article 2313 : - 100 632,27 €
Après délibération, le Conseil décide à l unanimité ces modifications budgétaires ainsi que
l amortissement de cette participation sur 5 ans à partir de 2010.
04.
Choix des entreprises pour l ensemble des travaux et achats.
Remplacement des ouvrants (Mairie, salle de réunions et salle polyvalente)
Monsieur le Maire précise que quatre entreprises ont été sollicitées.
Trois sur la Communauté de
Communes et une sur Le Mans.
Elles ont toutes répondu au marché.
Deux entreprises (Carré/Fagot et MJE) ont proposé des offres relativement proche l une de l autre.
Aussi Monsieur le Maire propose-pour satisfaire ces deux entreprises- de séparer le marché en
deux lots : Mairie pour MJE d un montant de 8 834,32 € HT,et salle de réunions/salle polyvalente
pour Carré/Fagot d un montant de 3 659,80 € HT.
.
Après délibération, le Conseil décide à l unanimité de retenir l entreprise MJE pour les travaux de
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