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Conseil municipal du 3 octobre 2008
219 pages
Publié par
communication
Extrait des Registres des Délibérations
du Conseil Municipal de la Ville de Cahors
SEANCE DU 03 OCTOBRE 2008 – 19 heures 00
Aujourd’hui, trois octobre deux mille huit, le Conseil Municipal s’est réuni à la
Mairie, sous la...
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Extrait des Registres des Délibérations
du Conseil Municipal de la Ville de Cahors
SEANCE DU 03 OCTOBRE 2008 – 19 heures 00
Aujourd’hui, trois octobre deux mille huit, le Conseil Municipal s’est réuni à la
Mairie, sous la Présidence de Jean-Marc VAYSSOUZE-FAURE, Maire.
Rapporteur : Madame Geneviève LAGARDE
1ère
Adjointe au Maire
Objet : Règlement intérieur du Conseil Municipal
Mes Cher(e)s Collègues,
Le Conseil Municipal conformément à l article L.
2121-8 du Code Général des Collectivités
Territoriales doit établir son règlement intérieur dans les six mois qui suivent son installation.
J ai donc l honneur de proposer à notre assemblée :
- d approuver le règlement intérieur du Conseil Municipal joint en annexe.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal adopte les propositions du rapporteur.
POUR EXTRAIT CERTIFIE CONFORME
P/Le Maire,
La 1ère
Adjointe,
Geneviève LAGARDE.
[Moins]
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