----------------------------------------------------PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE L’HORME
---------------------------------------------------------Convocations adressées régulièrement, le 27 juin 2013, conformément à la loi, à chaque...
More
----------------------------------------------------PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE L’HORME
---------------------------------------------------------Convocations adressées régulièrement, le 27 juin 2013, conformément à la loi, à chaque Conseiller
Municipal par Madame Solange BERLIER, Maire, à l’effet de délibérer
le 4 juillet 2013 à dix-neuf heures sur l’ordre du jour porté sur les convocations.
L’ordre du jour est le suivant :
1 Désignation d’un secrétaire de séance
2 Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 18 juin 2013
3
Administration/délibération 2013/53: Compte-rendu des décisions du Maire prises au titre
de la délégation du Conseil Municipal
4
Enfance Jeunesse/délibération 2013/54 : Choix du délégataire et du contrat de DSP
concernant la gestion de l’accueil de loisirs
5 Personnel/délibération 2013/55 : Création et suppression de postes d’adjoint technique
6 Personnel/délibération 2013/56 : Mise à jour du tableau des effectifs au 1er
septembre 20
Less
