----------------------------------------------------PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE L’HORME
---------------------------------------------------------Convocations adressées régulièrement, le 18 avril 2013, conformément à la loi, à chaque...
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----------------------------------------------------PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE L’HORME
---------------------------------------------------------Convocations adressées régulièrement, le 18 avril 2013, conformément à la loi, à chaque Conseiller
Municipal par Madame Solange BERLIER, Maire, à l’effet de délibérer
le 6 mai 2013 à dix-neuf heures sur l’ordre du jour porté sur les convocations.
L’ordre du jour est le suivant :
1 Désignation d’un secrétaire de séance.
2 Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 25 mars 2013.
3
Administration/délibération 2013/31 : Compte-rendu des décisions du Maire prises au titre de la
délégation du Conseil Municipal.
4
Administration/délibération 2013/32 : Compte-rendu spécial de l’exécution d’une décision du Maire
5
Personnel/délibération 2013/33 : Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi
6
Intercommunalité/délibération 2013/34 : Convention de mise à disposition de services avec le
Syndicat des Eaux Saint-Chamond/L’Hor
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