----------------------------------------------------PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE L’HORME
---------------------------------------------------------Convocations adressées régulièrement, le 10 juin 2013, conformément à la loi, à chaque...
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----------------------------------------------------PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE L’HORME
---------------------------------------------------------Convocations adressées régulièrement, le 10 juin 2013, conformément à la loi, à chaque Conseiller
Municipal par Madame Solange BERLIER, Maire, à l’effet de délibérer
le 18 juin 2013 à dix-neuf heures sur l’ordre du jour porté sur les convocations.
L’ordre du jour est le suivant :
1 Désignation d’un secrétaire de séance
2 Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 06 mai 2013
3
Administration/délibération 2013/42: Compte-rendu des décisions du Maire prises au titre
de la délégation du Conseil Municipal
4 Finances/délibération 2013/43: Décision modificative N°1
5 Enfance/délibération 2013/44 : Tarification de la restauration scolaire
6
Urbanisme/délibération 2013/45: Lancement de la procédure de modification N°3 du Plan
Local d’Urbanisme
7 Finances/délibération 2013/46: Contrat de prêt bancaire
8 Personnel/déli
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