Compte rendu CM mars 2013

Compte-rendu du Conseil Municipal Séance 26 mars 2013 Mmes et Mrs DALONGEVILLE Fabrice, JOLY Véronique, LAMOUREUX Patrick, COHEN CARRAUD Laurence, MEUNIER Francis, HERBAIN Daniel, NUYTTENS Jean-Paul, BELLONNET Pascal, DERRICHE Sabrina. Absents et excusés :... More

Compte-rendu du Conseil Municipal Séance 26 mars 2013 Mmes et Mrs DALONGEVILLE Fabrice, JOLY Véronique, LAMOUREUX Patrick, COHEN CARRAUD Laurence, MEUNIER Francis, HERBAIN Daniel, NUYTTENS Jean-Paul, BELLONNET Pascal, DERRICHE Sabrina. Absents et excusés : SZLACHTA Alexandre, DESMET Laurent. Au préalable Mr le Maire déclare avoir reçu le pouvoir de Mr MEUNIER Francis Date de convocation du Conseil Municipal : 19/03/2013. 1/ Compte de gestion 2012 dressé par Monsieur le Receveur Municipal. Le Conseil Municipal, après s'être fait présenter le budget primitif de l'exercice 2012 et les décisions modificatives qui s'y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les bordereaux de mandats, le compte de gestion dressé par Monsieur le Receveur accompagné des états de développement des comptes de tiers ainsi que l'état de l’Actif, l’état du Passif, l'état des restes à recouvrer Less