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SECTION XX Marchandises et produits divers CHAPITRE 94 Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d'éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses
5 pages
Publié par
Creative.tv
2009/1
SECTION XX
Marchandises et produits divers
CHAPITRE 94
Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses,...
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2009/1
SECTION XX
Marchandises et produits divers
CHAPITRE 94
Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices
lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquées
Notes
1.
- Le présent chapitre ne comprend pas :
a) les matelas, oreillers et coussins à gonfler à l air (pneumatiques) ou à l eau, des chapitres 39, 40 ou 63;
b) les miroirs reposant sur le sol (psychés, par exemple) (no 70.
09);
c) les articles du chapitre 71;
d) les parties et fournitures d emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV), les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39) et les
coffres-forts du no 83.
03;
e) les meubles, même présentés non équipés, constituant des parties spécifiques d appareils pour la production du froid du no 84.
18; les meubles spécialement conçus pour machines à
coudre, au sens du no 84.
[Moins]
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