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Compte rendu du conseil communautaire du 6 novembre 2009
15 pages
Publié par
legrandtarbes
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Ordre du jour du Conseil Communautaire
Du Vendredi 6 Novembre 2009 à 17 h
Point sur le traitement des déchets dans le département (Guy
POEYDOMENGE),
1) Avis du Conseil Communautaire sur le cahier des charges de
cessions des terrains...
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Ordre du jour du Conseil Communautaire
Du Vendredi 6 Novembre 2009 à 17 h
Point sur le traitement des déchets dans le département (Guy
POEYDOMENGE),
1) Avis du Conseil Communautaire sur le cahier des charges de
cessions des terrains pour la ZAC Séméac Soues, (rapporteur M.
le
Président)
2) Signature du Protocole d’accord Communauté d’Agglomération du
Grand Tarbes, Alstom, CACG-SEPA (rapporteur M.
le Président)
3) Vente d’une parcelle de 2 ha à Mercedes Poids Lourds sur la ZAC du
Parc des Pyrénées à Ibos, (rapporteur M.
le Président),
4) Convention d’occupation précaire par la Coopérative du Haricot
Tarbais de l’extension de son bâtiment, (rapporteur M.
le Président),
5) Convention Territoriale de Développement du Grand Tarbes – 20092013 : programmation complémentaire – année 1, (rapporteur M.
le
Président)
6) Mise en place d’une aide en faveur de l’accession à la propriété
en appui du PASS foncier, (rapporteur M.
Lidar),
7) Tarifs des transports urbains pour l’année 2010, (rapport
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