Tweet this! Buzz It

Délibération création CAB

Document Adobe PDF 2 pages
 
Publié par
 
Copyright : Tous droits réservés

Délibération de Création Entendu Monsieur Le Maire qui expose que : Le Syndicat d Agglomération de Brive (SAB) a été créé par arrêté préfectoral le 23 Octobre 2000 et constitué le 7 Novembre 2000 afin de préparer notamment...   [Plus]

Souhaitez-vous ajouter un commentaire ?

Rejoignez Calaméo pour bénéficier d'un compte gratuit ou connectez-vous si vous êtes déjà membre.

 

Mes publications

Publications similaires

Les Palavasiens et les habitants du pays de l'Or favorables à la création d'une grande Agglomération
Les Palavasiens et les habitants du pays de l'Or favorables à la création d'une grande Agglomération
Publiée le 26 Oct. 2008
Vue 16 fois
Saint-Brieuc Agglomération : 2009-2015 en actions
Saint-Brieuc Agglomération : 2009-2015 en actions
Publiée le 6 Avr. 2009
Vue 150 fois
Communauté d'Agglomération du Beauvaisis - Agglo Infos n°17 - Juin-Aout 2009
Communauté d'Agglomération du Beauvaisis - Agglo Infos n°17 - Juin-Aout 2009
Publiée le 4 Juin 2009
Vue 187 fois
Sécurité et création d’un nouveau Disk
Sécurité et création d’un nouveau Disk
Publiée le 27 Juin 2008
Vue 50 fois
Libération est gratuit le 16 septembre 2008
Libération est gratuit le 16 septembre 2008
Publiée le 16 Sept. 2008
Vue 93 fois