Séance du Conseil Municipal
Le Mercredi 18 avril 2012
ORDRE DU JOUR
RAPPORTEUR: Marie-France LORHO
1 AMÉNAGEMENT DE LA RUE ET DU CHEMIN DU BEL ENFANT (EMPLACEMENT RÉSERVÉ N° 51 DU
PLAN D’OCCUPATION DES SOLS) – ÉCHANGE SANS SOULTE DE TERRAINS ENTRE...
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Séance du Conseil Municipal
Le Mercredi 18 avril 2012
ORDRE DU JOUR
RAPPORTEUR: Marie-France LORHO
1 AMÉNAGEMENT DE LA RUE ET DU CHEMIN DU BEL ENFANT (EMPLACEMENT RÉSERVÉ N° 51 DU
PLAN D’OCCUPATION DES SOLS) – ÉCHANGE SANS SOULTE DE TERRAINS ENTRE MONSIEUR ET
MADAME DECORET ET LA COMMUNE D’ORANGE
2 INSTAURATION DE LA PARTICIPATION POUR VOIRIE ET RESEAUX (P.
V.
R.
) CONCERNANT LA LIAISON
SUD CHEMIN DE LA CROIX-ROUGE/ RUE DES BARTAVELLES (EMPLACEMENT RÉSERVÉ N° 4 AU
P.
O.
S.
)
RAPPORTEUR: Jean-Pierre PASERO
3 ATTRIBUTION SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU SPORTING CLUB D’ORANGE
4 INDEMNITE REPRESENTATIVE DE LOGEMENT (IRL) DUE AUX INSTITUTEURS POUR 2011 : IRL DE BASE
5 INDEMNITE REPRESENTATIVE DE LOGEMENT (IRL) DUE AUX INSTITUTEURS POUR 2011 :
INSTITUTEURS BENEFICIANT DE LA MAJORATION DE 25 %
6 RENTREE SCOLAIRE 2012 – AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES PERSPECTIVES CONCERNANT LA
CARTE SCOLAIRE
RAPPORTEUR: Claude BOURGEOIS
7 FIXATION DU FORFAIT DEFINITIF DE REMUNERATION DE
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