Compte rendu Conseil municipal - 3 septembre 2013

1 Commune de GARANCIERES COMPTE - RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 3 SEPTEMBRE 2013 ---------------L’an deux mille treize, le trois septembre, à vingt heures quarante-cinq, le Conseil Municipal de la Commune de GARANCIERES étant réuni au lieu... More

1 Commune de GARANCIERES COMPTE - RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 3 SEPTEMBRE 2013 ---------------L’an deux mille treize, le trois septembre, à vingt heures quarante-cinq, le Conseil Municipal de la Commune de GARANCIERES étant réuni au lieu ordinaire de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Christian LORINQUER, Maire. Étaient présents : MM LORINQUER, SECONDAT, ROSSI, PROMPT, RIGUIDEL, BONHOMME, Mme BOONE, MM BOUET, FAUCHE, Mme FROGER, M GORIN, Mme LE TIRANT, MM LEFEBVRE, ORTEGA Absents excusés : M ARLOT pouvoir à M LORINQUER, Mme GUILLAUME pouvoir à M SECONDAT, Mme LAUDRIN pouvoir à M BONHOMME, Mme ROMEI pouvoir à M ROSSI, Mme JAEGLE Un scrutin a eu lieu ; Mme FROGER a été nommée pour remplir les fonctions de Secrétaire. Compte-rendu affiché le : 6 septembre 2013 Convocation faite le : 28 août 2013  Délibérations N° 2013/43 – Motion sur l’intercommunalité Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que, par courrier du 2 août dernier, M Less