Conseil Municipal Séance du 30 juin 2011
Commune d’Ormes Feuillet 17/2011
PROCES VERBAL
Séance du 30 juin 2011
20 heures 30
Le Conseil Municipal s’est réuni en Mairie le trente juin deux mil onze à 20 heures 30 sous la présidence de
Monsieur Michel SUPLY,...
More
Conseil Municipal Séance du 30 juin 2011
Commune d’Ormes Feuillet 17/2011
PROCES VERBAL
Séance du 30 juin 2011
20 heures 30
Le Conseil Municipal s’est réuni en Mairie le trente juin deux mil onze à 20 heures 30 sous la présidence de
Monsieur Michel SUPLY, Maire.
Présents : M.
COUSINA Denis, Melle
MARCHANDISE Valérie, M.
DELORME Joël, M.
WAVREILLE
Bernard, M.
PARMANTIER Bernard, M.
GUILLOT Serge, M.
COUSINA Raymond.
Absents ayant donné procuration : M.
Philippe CONSTANT à M.
SUPLY Michel, M.
Philippe GARET à
M.
Denis COUSINA, Mme JAFFRÉ Michèle à M.
DELORME Joël.
M.
Denis COUSINA a été nommé secrétaire.
Date de convocation : le 24 juin 2011.
- Le procès-verbal de la séance du 17 juin 2011 est lu et approuvé.
I.
SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE :
AVIS DE LA CCCV
Mr le Maire fait lecture à l’assemblée de l’avis transmis par la Communauté de Communes Champagne
Vesle sur le projet de schéma départemental de coopération intercommunale.
« 1.
Historique d
Less