Réponse de l’Interassociation française Archives Bibliothèques-Documentation (IABD) 1 au Livre vert « Le droit d’auteur dans l’économie de la connaissance » proposé par la Commission européenne

Économies des droits d’auteur Synthèse Place et rôle de la propriété littéraire et artistique dans le fonctionnement économique des filières d’industrie culturelle V. Synthèse Françoise Benhamou...   [Plus]

Économies des droits d’auteur Synthèse
Place et rôle de la propriété littéraire et artistique
dans le fonctionnement économique
des filières d’industrie culturelle
V. Synthèse
Françoise Benhamou et Dominique Sagot-Duvauroux*   [Moins]

L’économie de l’auteur de littérature au sein de la filière de l’édition, la plus importante des industries culturelles, est un modèle historique canonique. Pourtant, l’économie du droit d’auteur...   [Plus]

L’économie de l’auteur de littérature au sein de la filière de l’édition, la plus importante des industries culturelles, est un modèle historique canonique.
Pourtant, l’économie du droit d’auteur dans le livre s’est renouvelée et transformée : autour de la rémunération proportionnelle aux ventes des auteurs, s’ajoutent d’autres modes de rémunération ; des catégories connexes des auteurs sont titulaires de droits d’auteur ;
des modes de gestion spécifiques et des exploitations plus nombreuses se sont développés. Cette économie du droit d’auteur demeure un modèle.
Mais sous l’effet des exigences industrielles et financières, de l’évolution des technologies de l’édition, de la nature de l’auteur (ou des auteurs) comme des publications, elle poursuit une mutation apparemment lente mais déjà profonde.   [Moins]

Avant-propos Plus tardivement introduits que dans d’autres filières, les droits d’auteur dans le cinéma révèlent de façon plus nette la plupart des tendances constatées ailleurs. Le nombre des...   [Plus]

Avant-propos
Plus tardivement introduits que dans d’autres filières,
les droits d’auteur dans le cinéma révèlent de façon
plus nette la plupart des tendances constatées ailleurs.
Le nombre des acteurs de la création – auteurs, scénaristes,
réalisateurs, compositeurs, adaptateurs-dialoguistes,
comédiens… –, la multiplicité des modes
d’exploitation – salles, télévisions, vidéo…– y sont
structurels et vont de pair avec une diversité et une certaine
complexité des modes de rémunération.
Avec des montants dépendant des phénomènes de
notoriété et montrant de fortes disparités, la généralisation
des minima garantis sur les rémunérations proportionnelles,
la forfaitisation, les rémunérations indirectes
gérées collectivement, de nouveaux modes de
rémunérations comme l’intéressement, la participation…
émergent. Ensemble, ces caractéristiques font
de l’économie des droits d’auteur dans la filière du
cinéma, une économie dont l’équilibre repose sur la
qualité des relations des acteurs de la filière.
P. C.   [Moins]