Compte rendu
du conseil municipal
du mardi 22 mai 2012
Gérard CAUDRON
● Déplacement de M.
Jean-Antoine Rossit et de Mme Roselyne Cinus à Oradour-sur-Glane
dans le cadre d un mandat spécial
Délibération adoptée à l unanimité
● Vente par la Ville de terrains à l Association des paralysés de France
Délibération adoptée...
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Compte rendu du conseil municipal du mardi 22 mai 2012 Gérard CAUDRON ● Déplacement de M. Jean-Antoine Rossit et de Mme Roselyne Cinus à Oradour-sur-Glane dans le cadre d un mandat spécial Délibération adoptée à l unanimité ● Vente par la Ville de terrains à l Association des paralysés de France Délibération adoptée à l unanimité Maryvonne GIRARD ● Demande de subvention FIPHFP - Travaux d accessibilité dans les locaux qui relèvent du Code du travail – Immeuble Mercury Délibération adoptée à l unanimité Pascal MOYSON ● Rémunération d un intervenant extérieur pour une formation à l utilisation du tonfa Délibération adoptée à l unanimité Alain CARETTE ● Reconstruction de la crèche familiale Nougatine – Demande de subvention Délibération adoptée à l unanimité ● Rénovation de la couverture de la salle Canteleu – Demande de subvention Délibération adoptée à l unanimité ● Aménagement du CAL Augustin-Thierry – Demande de subvention Délibération adoptée à l unanimité ● Autorisation de signer l
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Publiée le 24 Mai 2012
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Compte rendu
du conseil municipal
du lundi 16 avril 2012
Gérard CAUDRON
● Modification de la composition des commissions municipales suite à la démission d un
conseiller
Délibération adoptée à l unanimité
● Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d administration de la SAEM
Haute-Borne
Délibération...
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Compte rendu du conseil municipal du lundi 16 avril 2012 Gérard CAUDRON ● Modification de la composition des commissions municipales suite à la démission d un conseiller Délibération adoptée à l unanimité ● Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d administration de la SAEM Haute-Borne Délibération adoptée à l unanimité ● SAEM Euralille – Rapport d activité annuel 2010 – ZAC du CIAG (Centre international d affaires des gares) et ZAC Euralille 2 Le conseil prend acte. ● Programme local de l habitat 2012-2018 - Premier projet Avis de la commune de Villeneuve d Ascq Délibération adoptée à l unanimité, Jean-François HILAIRE, Florence BARISEAU, Elisabeth LEFEBVRE s étant abstenus. Florence LECOCQ ● Présentation du bilan de la politique villeneuvoise en faveur de l économie sociale et solidaire Le conseil prend acte. Maryvonne GIRARD ● Première affectation des crédits destinés aux associations oeuvrant dans le domaine de la prévention et de la médiation au titre de l
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Publiée le 17 Avr. 2012
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Compte rendu
du conseil municipal
du mardi 27 mars 2012
Gérard CAUDRON
● Désignation d un adjoint suite à démission
Délibération adoptée à l unanimité
● Désignation d un représentant du conseil municipal au conseil de l UFR de langues,
littératures et civilisations étrangères (LLCE)
Délibération adoptée à l...
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Compte rendu du conseil municipal du mardi 27 mars 2012 Gérard CAUDRON ● Désignation d un adjoint suite à démission Délibération adoptée à l unanimité ● Désignation d un représentant du conseil municipal au conseil de l UFR de langues, littératures et civilisations étrangères (LLCE) Délibération adoptée à l unanimité , Jean-François HILAIRE, Florence BARISEAU, Elisabeth LEFEBVRE s étant abstenus ● Quartier Pont de Bois – Désignation des représentants à la commission d appel d offres du groupement de commandes pour la passation d un marché de maîtrise d œuvre sur les espaces publics Délibération adoptée à l unanimité , Jean-François HILAIRE, Florence BARISEAU, Elisabeth LEFEBVRE s étant abstenus ● Quartier de la Résidence – Désignation des représentants à la commission d appel d offres du groupement de commandes pour la passation d un marché de maîtrise d œuvre sur les espaces publics Délibération adoptée à l unanimité , Jean-François HILAIRE, Florence BARISEAU, Elisabeth LEFEBVRE s éta
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Publiée le 2 Avr. 2012
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Compte rendu
du conseil municipal
du mardi 21 février 2012
Daniel DUBOIS
● Désignation des conseillers de quartier
Délibération adoptée à l unanimité
Michèle WERREBROUCK
● Débat d orientation budgétaire 2012
Délibération adoptée à l unanimité
André LAURENT
● Présentation du rapport annuel 2011 sur la situation de...
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Compte rendu du conseil municipal du mardi 21 février 2012 Daniel DUBOIS ● Désignation des conseillers de quartier Délibération adoptée à l unanimité Michèle WERREBROUCK ● Débat d orientation budgétaire 2012 Délibération adoptée à l unanimité André LAURENT ● Présentation du rapport annuel 2011 sur la situation de la ville en matière de développement durable Délibération adoptée à l unanimité Gérard CAUDRON ● LaM, musée d art moderne, d art contemporain et d art brut de Lille Métropole - Adhésion à l Établissement public de coopération culturelle (EPCC) et adoption des statuts Délibération adoptée à l unanimité ● LaM, musée d art moderne, d art contemporain et d art brut de Lille Métropole. Adhésion à l EPCC. Désignation du représentant de la Ville de Villeneuve d Ascq Délibération adoptée à l unanimité 1
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Publiée le 22 Fév. 2012
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Compte rendu
du conseil municipal
du mardi 24 janvier 2012
Gérard CAUDRON
1.
Quartier Pont-de-Bois - Projet de renouvellement urbain - Étude de maîtrise d oeuvre sur les
espaces publics - Appel d offres ouvert - Groupement de commandes
Délibération adoptée à l unanimité
2.
Désignation d un représentant du conseil municipal...
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Compte rendu du conseil municipal du mardi 24 janvier 2012 Gérard CAUDRON 1. Quartier Pont-de-Bois - Projet de renouvellement urbain - Étude de maîtrise d oeuvre sur les espaces publics - Appel d offres ouvert - Groupement de commandes Délibération adoptée à l unanimité 2. Désignation d un représentant du conseil municipal au conseil d administration de l UFR de physique Délibération adoptée à l unanimité , Jean-François HILAIRE, Florence BARISEAU, Elisabeth LEFEBVRE n ayant pas pris part au vote 3. Représentation du conseil municipal au conseil d administration de la Mission locale Délibération adoptée à l unanimité , Jean-François HILAIRE, Florence BARISEAU, Elisabeth LEFEBVRE n ayant pas pris part au vote 4. Représentation du conseil municipal au conseil d administration du GIP MDE-PLIE Délibération adoptée à l unanimité , Jean-François HILAIRE, Florence BARISEAU, Elisabeth LEFEBVRE n ayant pas pris part au vote 5. Subvention exceptionnelle à l association de parents d élèves d
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Publiée le 30 Jan. 2012
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Villeneuve d'Ascq, France
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