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DISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UDBLES A LA ZONE UDBLES A LA ZONE UDBLES A LA ZONE UD
Caractère de la zone UD
La zone UD correspond à des quartiers composés actuellement essentiellement d’habitats
pavillonnaires, moins...
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PLU de Saint Genest Lerpt Zone UD Page 1 DISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UDBLES A LA ZONE UDBLES A LA ZONE UDBLES A LA ZONE UD Caractère de la zone UD La zone UD correspond à des quartiers composés actuellement essentiellement d’habitats pavillonnaires, moins denses, avec assainissement individuel. SECTION I - NATURE DE L OCCUPATION ET DE L UTILISATION DU SOL ARTICLE UD 1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES 1. 1. Toutes occupations et utilisations du sol induisant des nuisances (sonores, olfactives, visuelles…) ou des dangers pour le voisinage ou l’environnement 1. 2. Les affouillements et exhaussements des sols prévus à l’article R-442-2 du Code de l’Urbanisme non liés à la réalisation des constructions ou à des aménagements compatibles avec le caractère de la zone 1. 3. L’ouverture et l’exploitation de toute carrière 1. 4. Les dépôts de véhicules hors d usage 1. 5. Les terrains de c
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DISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE AULBLES A LA ZONE AULBLES A LA ZONE AULBLES A LA ZONE AUL
Caractère de la zone :
Il s agit d une zone à urbaniser destinée à des équipements collectifs liés à la vocation de
loisirs, ou à vocation sociale.
Celle-ci...
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Document1 DISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE AULBLES A LA ZONE AULBLES A LA ZONE AULBLES A LA ZONE AUL Caractère de la zone : Il s agit d une zone à urbaniser destinée à des équipements collectifs liés à la vocation de loisirs, ou à vocation sociale. Celle-ci peut être urbanisée à l’occasion de la réalisation d opérations d aménagement ou de constructions compatibles avec un aménagement de la totalité de la zone. SECTION I - NATURE DE L OCCUPATION DU SOL ARTICLE AUL 1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES Sont interdits : 1. 1. Toutes occupations et utilisations du sol susceptibles d’induire des nuisances ou des dangers pour l’environnement. 1. 2. Les dépôts de véhicules hors d’usage 1. 3. Les entrepôts 1. 4. L ouverture et l exploitation de carrières et gravières 1. 5. Les constructions à usage d’habitation autres que celles mentionnées à l’article 2. ARTICLE AUL 2 - OCCUPATIONS ET
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Dispositions générales
CHAPITRE I :
DISPOSITIONS GENERALDISPOSITIONS GENERALDISPOSITIONS GENERALDISPOSITIONS GENERALESESESES
Ce règlement est établi conformément aux articles R 123.
9 et suivants du code de l Urbanisme
relatifs aux Plans locaux d’urbanisme....
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PLU de Saint Genest Lerpt Dispositions générales Page 1 Dispositions générales CHAPITRE I : DISPOSITIONS GENERALDISPOSITIONS GENERALDISPOSITIONS GENERALDISPOSITIONS GENERALESESESES Ce règlement est établi conformément aux articles R 123. 9 et suivants du code de l Urbanisme relatifs aux Plans locaux d’urbanisme. ARTICLE I - CHAMP D APPLICATION TERRITORIAL DU PLAN Le présent règlement s applique au territoire de la commune de SAINT GENEST LERPT. ARTICLE II - PORTEE RESPECTIVE DU REGLEMENT A L EGARD DES AUTRES LEGISLATIONS RELATIVES A L OCCUPATION DES SOLS A/ Sont et demeurent applicables au territoire communal les articles suivants : * R 111. 2 : refus ou prescriptions spéciales pour les constructions de nature à porter atteinte à la salubrité ou à la sécurité publique. * R. 111. 3. 2. : refus ou prescriptions spéciales pour les constructions de nature à compromettre la conservation ou la mise en valeur d un site ou de vestiges archéologiques. * R 111. 4
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DISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UFBLES A LA ZONE UFBLES A LA ZONE UFBLES A LA ZONE UF
Caractère de la zone UF
Il s agit d une zone équipée, réservée aux activités artisanales, commerciales et de services,
aux...
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PLU de Saint Genest Lerpt Zone UF Page 1 DISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UFBLES A LA ZONE UFBLES A LA ZONE UFBLES A LA ZONE UF Caractère de la zone UF Il s agit d une zone équipée, réservée aux activités artisanales, commerciales et de services, aux établissements industriels, aux dépôts, aux installations publiques ou privées. SECTION I - NATURE DE L OCCUPATION ET DE L UTILISATION DU SOL ARTICLE UF 1 : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES Sont interdits : 1. 1. Les dépôts de véhicules hors d’usage 1. 2. L ouverture et l exploitation de carrières et gravières 1. 3. Les terrains de camping et le stationnement de caravanes, les caravanes isolées soumises à autorisation, les aires naturelles de camping 1. 4. Les constructions à usage d habitation autres que celles mentionnées à l’article 2. ARTICLE UF 2 : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL ADMISES SOUS CONDITIONS Sont admis sous conditions
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DISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE NBLES A LA ZONE NBLES A LA ZONE NBLES A LA ZONE N
Caractère de la zone :
Il s agit d une zone naturelle qu il convient de protéger de l urbanisation soit pour des raisons
de site,...
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PLU de Saint Genest Lerpt Zone N Page 1 Document1 DISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE NBLES A LA ZONE NBLES A LA ZONE NBLES A LA ZONE N Caractère de la zone : Il s agit d une zone naturelle qu il convient de protéger de l urbanisation soit pour des raisons de site, soit parce qu elle est soumise à des risques naturels. Elle comprend trois secteurs Un secteur NL réservé au camp de naturiste et un secteur Nr réservé aux grandes infrastructures SECTION I - NATURE DE L OCCUPATION ET DE L UTILISATION DU SOL ARTICLE N 1 : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES : Sont interdits : 2. 1. Toutes occupations et utilisations du sol de nature à porter atteinte à la qualité des sites, des milieux naturels ou des paysages 2. 2. Les dépôts de véhicules hors d’usage 2. 3. Les terrains de camping et le stationnement de caravanes, les caravanes isolées soumises à autorisation, les aires naturelles de camping sauf
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DISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UHBLES A LA ZONE UHBLES A LA ZONE UHBLES A LA ZONE UH
Caractère de la zone UH
Il s agit d une zone, située en dehors du périmètre d’agglomération, desservie par des
équipements qu’il n’est pas prévu de renforcer, et...
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Document1 DISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UHBLES A LA ZONE UHBLES A LA ZONE UHBLES A LA ZONE UH Caractère de la zone UH Il s agit d une zone, située en dehors du périmètre d’agglomération, desservie par des équipements qu’il n’est pas prévu de renforcer, et dans laquelle des constructions ont déjà été édifiées. SECTION I - NATURE DE L OCCUPATION ET DE L UTILISATION DU SOL ARTICLE UH 1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES 1. 1. Toutes occupations et utilisations du sol induisant des nuisances (sonores, olfactives, visuelles…) ou des dangers pour le voisinage ou l’environnement 1. 2. Les affouillements et exhaussements des sols prévus à l’article R-442-2 du Code de l’Urbanisme non liés à la réalisation des constructions ou à des aménagements compatibles avec le caractère de la zone 1. 3. L’ouverture et l’exploitation de toute carrière 1. 4. Les dépôts de véhicules hors d usage 1. 5. Les t
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Caractère de la zone :
Il s agit d une zone naturelle qu il convient de protéger de l urbanisation, en raison de la valeur
agricole des...
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PLU de Saint Genest Lerpt Annexes Page 1 Zone A DISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE ABLES A LA ZONE ABLES A LA ZONE ABLES A LA ZONE A Caractère de la zone : Il s agit d une zone naturelle qu il convient de protéger de l urbanisation, en raison de la valeur agricole des terres ou de la richesse du sol ou du sous-sol. SECTION I - NATURE DE L OCCUPATION ET DE L UTILISATION DU SOL ARTICLE A 1 : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES : Sont interdits : 1. 1. Toutes occupations et utilisations du sol autres que celles nécessaires à l’exploitation agricole et aux services publics ou d’intérêt collectif. 1. 2. Les dépôts de véhicules hors d’usage 1. 4. L ouverture et l exploitation de carrières et gravières 1. 5. Les terrains de camping et le stationnement de caravanes, les caravanes isolées soumises à autorisation, les aires naturelles de camping 1. 6. Les habitations légères de loisirs 1. 8. L
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Caractère de la zone AU
Il s agit d une zone naturelle non ou insuffisamment équipée, réservée à une urbanisation
future....
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PLU de Saint Genest Lerpt Zone AU Page 1 Document1 DISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE AUBLES A LA ZONE AUBLES A LA ZONE AUBLES A LA ZONE AU Caractère de la zone AU Il s agit d une zone naturelle non ou insuffisamment équipée, réservée à une urbanisation future. Cette zone ne peut être urbanisée qu à l occasion soit d une modification ou d une révision du Plan Local d’Urbanisme. SECTION I - NATURE DE L OCCUPATION ET DE L UTILISATION DU SOL ARTICLE AU 1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES Sont interdits : 1. 1 . Toutes occupations et utilisations du sol induisant des nuisances (sonores, olfactives, visuelles…) ou des dangers pour le voisinage ou l’environnement 1. 2 . Les affouillements et exhaussements des sols prévus à l’article R-442-2 du Code de l’Urbanisme non liés à la réalisation des constructions ou à des aménagements compatibles avec le caractère de la zone 1. 3 . L’ouverture et l
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Zone UB
DISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UBBLES A LA ZONE UBBLES A LA ZONE UBBLES A LA ZONE UB
Caractère de la zone UB
La zone UB correspond aux extensions relativement denses du centre où les bâtiments sont
construits en ordre discontinu ou en léger retrait de la...
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Zone UB DISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UBBLES A LA ZONE UBBLES A LA ZONE UBBLES A LA ZONE UB Caractère de la zone UB La zone UB correspond aux extensions relativement denses du centre où les bâtiments sont construits en ordre discontinu ou en léger retrait de la voie. SECTION I - NATURE DE L OCCUPATION ET DE L UTILISATION DU SOL ARTICLE UB 1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES 1. 1 Toutes occupations et utilisations du sol induisant des nuisances sonores, visuelles, olfactives…) ou des dangers pour le voisinage ou l’environnement 1. 2 Les affouillements et exhaussements des sols prévus à l’article R-442-2 du Code de l’Urbanisme non liés à la réalisation des constructions ou à des aménagements compatibles avec le caractère de la zone 1. 3. L’ouverture et l’exploitation de toute carrière 1. 4. Les dépôts de véhicules hors d usage 1. 5. Les terrains de camping et de caravaning, le stationne
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Caractère de la zone AUb
Il s agit de zones actuellement insuffisamment équipées, destinées, sous réserve de la
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PLU de Saint Genest Lerpt Zone AUb Page 1 DISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE AUBLES A LA ZONE AUBLES A LA ZONE AUBLES A LA ZONE AUbbbb Caractère de la zone AUb Il s agit de zones actuellement insuffisamment équipées, destinées, sous réserve de la réalisation des équipements nécessaires, à permettre l extension de l urbanisation sous forme d habitat pavillonnaire isolé, groupé, jumelé et petits collectifs. L urbanisation et l’équipement de la zone interviendront en une ou plusieurs opérations dans le cadre d’un schéma d’ensemble permettant d’assurer la cohérence de l’aménagement. Chaque opération devra justifier de cette cohérence par tout moyen approprié, tel qu’une notice explicative. SECTION I - NATURE DE L OCCUPATION ET DE L UTILISATION DU SOL ARTICLE AUb 1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES 1. 1. Toutes occupations et utilisations du sol induisant des nuisances (sonores, olfactives, visu
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Caractère de la zone :
Il s agit d une zone urbaine destinée à des activités de loisirs.
SECTION I - NATURE DE L OCCUPATION DU SOL...
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PLU de Saint Genest Lerpt Zone UL Page 1 DISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE ULBLES A LA ZONE ULBLES A LA ZONE ULBLES A LA ZONE UL Caractère de la zone : Il s agit d une zone urbaine destinée à des activités de loisirs. SECTION I - NATURE DE L OCCUPATION DU SOL ARTICLE UL 1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES Sont interdits : 1. 1. Toutes occupations et utilisations du sol susceptibles d’induire des nuisances ou des dangers pour l’environnement. 1. 2. Les dépôts de véhicules hors d’usage 1. 3. Les entrepôts 1. 4. L ouverture et l exploitation de carrières et gravières 1. 5. Les constructions à usage d’habitation autres que celles mentionnées à l’article 2 ARTICLE UL 2 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL ADMISES SOUS CONDITIONS Sont admis sous conditions : 2. 1. Les constructions et installations à usage d’équipements collectifs sous réserve que celles-ci s’insèrent dans un aménage
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Caractère de la zone AUf :
Il s agit d une zone à urbaniser destinée, sous réserve de la réalisation des équipements
nécessaires,...
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PLU de Saint Genest Lerpt Zone AUf Page 1 DISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE AUBLES A LA ZONE AUBLES A LA ZONE AUBLES A LA ZONE AUffff Caractère de la zone AUf : Il s agit d une zone à urbaniser destinée, sous réserve de la réalisation des équipements nécessaires, à permettre l extension de l urbanisation principalement pour des constructions à usage d’activités artisanales, commerciales et de services, aux établissements industriels, aux dépôts, aux installations publiques ou privées. SECTION I - NATURE DE L OCCUPATION ET DE L UTILISATION DU SOL ARTICLE AUf 1 : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES 1. 1. Les dépôts de véhicules hors d’usage 1. 2. L ouverture et l exploitation de carrières et gravières 1. 3. Les terrains de camping et le stationnement de caravanes, les caravanes isolées soumises à autorisation, les aires naturelles de camping. 1. 4. Les constructions à usage d habitation ART
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Caractère de la zone UC
La zone UC correspond à des quartiers composés actuellement essentiellement d’habitats
pavillonnaires, moins...
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PLU de Saint Genest Lerpt Zone UC Page 1 DISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UCBLES A LA ZONE UCBLES A LA ZONE UCBLES A LA ZONE UC Caractère de la zone UC La zone UC correspond à des quartiers composés actuellement essentiellement d’habitats pavillonnaires, moins denses. SECTION I - NATURE DE L OCCUPATION ET DE L UTILISATION DU SOL ARTICLE UC 1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES 1. 1. Toutes occupations et utilisations du sol induisant des nuisances (sonores, olfactives, visuelles…) ou des dangers pour le voisinage ou l’environnement 1. 2. Les affouillements et exhaussements des sols prévus à l’article R-442-2 du Code de l’Urbanisme non liés à la réalisation des constructions ou à des aménagements compatibles avec le caractère de la zone 1. 3. L’ouverture et l’exploitation de toute carrière 1. 4. Les dépôts de véhicules hors d usage 1. 5. Les terrains de camping et de caravaning, le stat
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Caractère de la zone AUgv
Il s agit d une zone insuffisamment équipée, destinée à la réalisation de l’aire d’accueil des...
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PLU de Saint Genest Lerpt Zone AUgv Page 1 DISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICADISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE AUBLES A LA ZONE AUBLES A LA ZONE AUBLES A LA ZONE AUgvgvgvgv Caractère de la zone AUgv Il s agit d une zone insuffisamment équipée, destinée à la réalisation de l’aire d’accueil des gens du voyage. ARTICLE AUgv 1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES Sont interdites toutes les constructions et installations autres que celles admises à l’article 2 du présent règlement. ARTICLE AUgv 2 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL ADMISES SOUS CONDITIONS Sont admis, à condition d’être intégrés dans le paysage : - les constructions, installations, ouvrages techniques et travaux nécessaires à une aire d’accueil pour les gens du voyage - le stationnement des caravanes et des autocaravanes - les constructions, installations, ouvrages techniques et travaux nécessaires au fonctionnement des services publics ou d’intérêt collectif - les
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