Créer un compte gratuit Rejoignez Calaméo pour publier et partager vos documents !
Notez et commentez vos publications favorites, téléchargez des documents, partagez vos lectures avec vos amis.
Mairie de Villeneuve d'Ascq

Mairie de Villeneuve d'Ascq  >  Conseil municipal 2012- Procès verbal

Villeneuve d'Ascq, France
 
Membre depuis 5 an(s)
 
Affichage :
18 décembre - procès verbal du conseil municipal

Conseil municipal 18 décembre 2012 Mairie de Villeneuve d’Ascq MAIRIE DE VILLENEUVE D’ASCQ COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 18 DECEMBRE 2012 Table des matières 1- DEPLACEMENT D’UN ELU DANS LE CADRE D’UN MANDAT SPECIAL (DEPLACEMENT DE M. BENABBOU A PARIS POUR LES ASSISES DU NUMERIQUE). . . . . . . . .... Plus

Par

Document Adobe PDF

Publiée le 24 Jan. 2013

Pages: 49

Lectures: 36

Téléchargements: 4

21 novembre 2012, procès verbal du conseil municipal

Conseil municipal 21 novembre 2012 Mairie de Villeneuve d’Ascq MAIRIE DE VILLENEUVE D’ASCQ COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 21 NOVEMBRE 2012 Table des matières 1- ADHESION A L ASSOCIATION AMORCE. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .... Plus

Par

Document Adobe PDF

Publiée le 20 Déc. 2012

Pages: 28

Lectures: 43

Téléchargements: 2

23 octobre 2012: procès verbal du conseil municipal

Conseil municipal 23 octobre 2012 Mairie de Villeneuve d’Ascq MAIRIE DE VILLENEUVE D’ASCQ COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 23 OCTOBRE 2012 Table des matières 1- BUDGET VILLE – AFFECTATION DES RESULTATS DE L EXERCICE 2011. . . . . . . . . 6 2- BUDGET VILLE – BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2012. . . . . . . . . .... Plus

Par

Document Adobe PDF

Publiée le 22 Nov. 2012

Pages: 32

Lectures: 40

Téléchargements: 4

20 septembre, procès verbal du conseil municipal

Conseil municipal 20 septembre 2012 Mairie de Villeneuve d’Ascq MAIRIE DE VILLENEUVE D’ASCQ COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 20 SEPTEMBRE 2012 Table des matières 1- RETRAIT DU GROUPEMENT D INTERET PUBLIC LILLE METROPOLE RENOVATION URBAINE (GIP-LM RU). . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .... Plus

Par

Document Adobe PDF

Publiée le 25 Oct. 2012

Pages: 40

Lectures: 30

Téléchargements: 3

26 juin 2012 - Procès verbal du conseil municipal

Conseil municipal 26 juin 2012 Mairie de Villeneuve d’Ascq MAIRIE DE VILLENEUVE D’ASCQ COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 26 JUIN 2012 Gérard Caudron, maire, ouvre le conseil municipal à 18 h 45 et procède à l’appel. Présents : Gérard CAUDRON, Maryvonne GIRARD, Pascal MOYSON, PierreJocelyn HUYGHE,... Plus

Par

Document Adobe PDF

Publiée le 21 Sept. 2012

Pages: 45

Lectures: 58

Téléchargements: 7

22 mai 2012 - procès verbal du conseil municipal

Conseil municipal 22 mai 2012 Mairie de Villeneuve d’Ascq MAIRIE DE VILLENEUVE D’ASCQ COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 22 MAI 2012 Table des matières 1 – VENTE PAR LA VILLE DE TERRAINS A L ASSOCIATION DES PARALYSES DE FRANCE. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .... Plus

Par

Document Adobe PDF

Publiée le 29 Juin 2012

Pages: 22

Lectures: 42

Téléchargements: 6

16 avril 2012 - procès-verbal du conseil municipal

Conseil municipal 16 avril 2012 Mairie de Villeneuve d’Ascq MAIRIE DE VILLENEUVE D’ASCQ COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 16 AVRIL 2012 Table des matières 1 – MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES SUITE A LA DEMISSION D’UN CONSEILLER. . . . . . . . . . . . . . . 6 2 – DESIGNATION... Plus

Par

Document Adobe PDF

Publiée le 24 Mai 2012

Pages: 35

Lectures: 167

Téléchargements: 17

27 mars 2012 - PV du conseil municipal

Conseil municipal 27 mars 2012 Mairie de Villeneuve d’Ascq MAIRIE DE VILLENEUVE D’ASCQ COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 27 MARS 2012 Table des matières 1 – DESIGNATION D’UN ADJOINT SUITE A DEMISSION n°VA_PROJDEL_226. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .... Plus

Par

Document Adobe PDF

Publiée le 17 Avr. 2012

Pages: 53

Lectures: 97

Téléchargements: 17

21 février 2012: procès verbal du conseil municipal

Conseil municipal 21 février 2012 Mairie de Villeneuve d’Ascq MAIRIE DE VILLENEUVE D’ASCQ PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 21 FEVRIER 2012 Table des matières 1. DESIGNATION DES CONSEILLERS DE QUARTIER (n°VA_PROJDEL_195). . . . . . . 6 2. DEBAT D ORIENTATION BUDGETAIRE 2012 (n°VA_PROJDEL_191). . . . .... Plus

Par

Document Adobe PDF

Publiée le 2 Avr. 2012

Pages: 51

Lectures: 77

Téléchargements: 10

24 janvier 2012 - PV du conseil municipal

Conseil municipal 24 janvier 2012 Mairie de Villeneuve d’Ascq MAIRIE DE VILLENEUVE D’ASCQ PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 24 JANVIER 2012 Table des matières 1 – QUARTIER PONT-DE-BOIS – PROJET DE RENOUVELLEMENT URBAIN – ETUDE DE MAITRISE D’ŒUVRE SUR LES ESPACES PUBLICS – APPEL D’OFFRES OUVERT... Plus

Par

Document Adobe PDF

Publiée le 23 Fév. 2012

Pages: 16

Lectures: 60

Téléchargements: 9