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CONSEIL
MUNICIPAL
DU
21
NOVEMBRE
2011,
en
bref
ORDRE
DU
JOUR
CONTENU
DES
DOSSIERS
VOTE
FONCTIONNEMENT
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Approbation
des
comptes
rendus
des
précédentes
réunions
:
CONSEIL...
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1 CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2011, en bref ORDRE DU JOUR CONTENU DES DOSSIERS VOTE FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL Approbation des comptes rendus des précédentes réunions : CONSEIL MUNICIPAL DU 19 SEPTEMBRE : CONSEIL MUNICIPAL DU 17 OCTOBRE : unanimité COMMUNICATION DU MAIRE Dans le cadre de son pouvoir de gestion du domaine public, Monsieur le Maire réglemente les conditions d’utilisation privative de l’espace public. Il est nécessaire de rappeler de manière claire et exhaustive les modalités générales relatives aux occupations privatives du domaine public, qu’elles soient liées à l’exercice d’activités commerciales, d’ani
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CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
DECEMBRE
2011,
en
bref
ORDRE
DU
JOUR
CONTENU
DES
DOSSIERS
VOTE
FONCTIONNEMENT
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
APPROBATION
DU
PROCES-‐VERBAL
DE
LA
PRECEDENTE
REUNION
:
CONSEIL...
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1 CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2011, en bref ORDRE DU JOUR CONTENU DES DOSSIERS VOTE FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL APPROBATION DU PROCES-‐VERBAL DE LA PRECEDENTE REUNION : CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE unanimité URBANISME DEBAT DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE PLAN D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE (PADD) Après l’exposé par le cabinet urbi et orbi des cinq orientations du PADD, Monsieur le Maire invite le conseil municipal à débattre. Le conseil municipal donne acte que le débat concernant le PADD a bien eu lieu en son sein. unanimité PRESENTATION DU RAPPORT DE L’ASSAINISSEMENT 2010 Monsieur Christian GRABDA, adjoint aux tr
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Publiée le 4 Fév. 2012
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CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JANVIER 2012, en bref
ORDRE DU JOUR CONTENU DES DOSSIERS VOTE
FONCTIONNEMENT DU
CONSEIL MUNICIPAL
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA PRECEDENTE REUNION :
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE
unanimité
COMMUNICATION DU
MAIRE
Conformément à l’article L 2122.
22 modifié par la loi n° 2007.
290 du 5 mars 2007,...
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1 CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JANVIER 2012, en bref ORDRE DU JOUR CONTENU DES DOSSIERS VOTE FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA PRECEDENTE REUNION : CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE unanimité COMMUNICATION DU MAIRE Conformément à l’article L 2122. 22 modifié par la loi n° 2007. 290 du 5 mars 2007, Monsieur le Maire informe l’assemblée des décisions prises dans le cadre de sa délégation : -Signature d’une convention avec la Fédération des Centres Sociaux : dans le cadre de son projet d’agrément par la Caisse d Allocations Familiales, l’Espace Associatif et Social (EAS) sollicite la participation de la Fédération des Centres Sociaux afin de bénéficier d’une aide à l’animation de groupes (élus, habitants, agents) et à l’élaboration du contrat de projet. Le montant de la prestation s’élève à 2 840 euros Pas de vote INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE ADHESION A L’ASSOCIATION DES PETITES VILLES DE FRANCE (APVF) Après proposition de Monsieur le Maire, le conseil mun
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Publiée le 4 Fév. 2012
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Montluel,
le
15
septembre
2011
Nos
réfs.
VLCB/JB
Objet
:
Compte-‐rendu
comité
de
pilotage
–
PROJET
EDUCATIF
LOCAL
–
Ville
de
Montluel
COMPTE-‐RENDU
COMITE
DE
PILOTAGE
–...
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1 Montluel, le 15 septembre 2011 Nos réfs. VLCB/JB Objet : Compte-‐rendu comité de pilotage – PROJET EDUCATIF LOCAL – Ville de Montluel COMPTE-‐RENDU COMITE DE PILOTAGE – PROJET EDUCATIF LOCAL de MONTLUEL Jeudi 3 novembre 2011 (18h30 à 20h) Participants : Monsieur Jacky BERNARD Maire de Montluel Madame Cécile BAYLE-‐DEDIEU Adjointe Education/Jeunesse – Mairie Madame Chantal JOMAIN Adjointe aux affaires sociales/Petite enfance – Mairie Monsieur Laurent FLECHET Conseiller, Direction Départementale Cohésion Sociale Monsieur René Pierre RABAUX Inspecteur de l’éducation nationale préélémentaire, Inspection d’Académie Mon
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Publiée le 18 Déc. 2011
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Décembre 2011
N°15
P 3
p 4-5
p 6
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p 11-12-13
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Magazine municipal d information
> Réveillon solidaire
> Jailleux, une école toute neuve.
Sou des écoles
> Portraits de gens d’ici
> Travaux en ville: Cafal, gare, où en sont les dossiers ?
> Rétroviseur : visites de quartiers et semaine de la solidarité
>...
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Décembre 2011 N°15 P 3 p 4-5 p 6 p 7 p 8-9 p 10 p 11-12-13 p 15 Magazine municipal d information > Réveillon solidaire > Jailleux, une école toute neuve. Sou des écoles > Portraits de gens d’ici > Travaux en ville: Cafal, gare, où en sont les dossiers ? > Rétroviseur : visites de quartiers et semaine de la solidarité > Histoire : Le Club du Bel âge a 65 ans. > Dossier : une journée de la ville de Montluel > Économie, succès du 2ème forum de l’emploi La ville à la bonne heure
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Publiée le 14 Déc. 2011
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Programme détaillé de la soirée…
• ouverture officielle
• Table ronde de témoignages
• Démonstrations (danse, théâtre, vidéo)
• Stands/Forum
• Restauration sur place
• Et un concert avec participation des jeunes
Dispositif « PROJETS JEUNES DE L’AIN »
Cofinancé par le Conseil Général, la Caisse d Allocations...
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Programme détaillé de la soirée… • ouverture officielle • Table ronde de témoignages • Démonstrations (danse, théâtre, vidéo) • Stands/Forum • Restauration sur place • Et un concert avec participation des jeunes Dispositif « PROJETS JEUNES DE L’AIN » Cofinancé par le Conseil Général, la Caisse d Allocations Familiales, la Mutualité sociale agricole, les services de l’Etat (direction départementale de la cohésion sociale et direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse), le Crédit agricole Centre-est, le dispositif « Projets jeunes de l’Ain » encourage et soutient l initiative des jeunes de l Ain âgés de 11 à 30 ans dans le cadre du réseau départemental de soutien aux initiatives des Jeunes (Rés Ain). Après avoir constitué un dossier de candidature, les jeunes soutiennent leur projet devant un jury constitué d’élus et de professionnels des Institutions partenaires. Ce jury se réunit 5 fois dans l année. Les critères d éligibilité des projets sont définis dans un r
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Publiée le 11 Déc. 2011
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GUIDE
pratique
M’INFORMER
ME SOIGNER
ELEVER
MON ENFANT
RECHERCHER
UN EMPLOI
PARTIR
A LA RETRAITERECHERCHER
UNE AIDE SOCIALE
ME DEPLACER
ME LOGER
RECHERCHER UNE
AIDE JURIDIQUE
M O N T L U E L
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Publiée le 9 Oct. 2011
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Espace
Associatif &
Social
eas
ville durable & solidaire
ACTIVITES
2011/2012
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Publiée le 14 Sept. 2011
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A S S O
LE GUIDE DES
c i a t i o n s
2011-2012
OFFERTPARLAVILLEDEMONTLUEL
GUIDE DES ASSOCIATIONS 2011-2012_Mise en page 1 31/08/2011 12:11 Page 1
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Publiée le 31 Août 2011
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Forum associations 2011
DES FORcES
PARTAGÉES
Août 2011
N°14
P 3
p 4-5
p 6
p 7
p 8-9
p 10
p 11-12-13
p 15
Magazine municipal d information
> Tout savoir sur la rentrée des classes
> OMCM, MJC… des programmes pour tous les âges
> Zapping, ils font la rentrée
> Travaux et actions municipales
> Conseil municipal des enfants, 1er...
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Forum associations 2011 DES FORcES PARTAGÉES Août 2011 N°14 P 3 p 4-5 p 6 p 7 p 8-9 p 10 p 11-12-13 p 15 Magazine municipal d information > Tout savoir sur la rentrée des classes > OMCM, MJC… des programmes pour tous les âges > Zapping, ils font la rentrée > Travaux et actions municipales > Conseil municipal des enfants, 1er bilan > Histoire, quand Montluel avait des vignes > Dossier, Des idées pour s’associer > La foire économique Dimanche 4 septembre aux tennis couverts
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Publiée le 27 Août 2011
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Nummer 32
11.
August 2011
Amtsblatt
Die Verwaltung legt eine Eröffnungsbilanz vor
Stadt in Euro und Cent aufgerechnet
Von der Kameralistik zur Doppik: die Stadt Ostfildern hat im vergangenen Jahr umgestellt und ist damit Vorreiter im Landkreis Esslingen
gewesen.
Foto: Meister/pixelio.
de
Im Zuge der Umstellung auf das
Neue Kommunale...
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Nummer 32 11. August 2011 Amtsblatt Die Verwaltung legt eine Eröffnungsbilanz vor Stadt in Euro und Cent aufgerechnet Von der Kameralistik zur Doppik: die Stadt Ostfildern hat im vergangenen Jahr umgestellt und ist damit Vorreiter im Landkreis Esslingen gewesen. Foto: Meister/pixelio. de Im Zuge der Umstellung auf das Neue Kommunale Haushaltsrecht (NKHR) hat die Stadt jetzt die Eröffnungsbilanz vorgelegt. Die Bilanzsumme beläuft sich auf 253,8 Millionen Euro. Mit der Einführung der so genannten doppischen Buchführung werden künftig Vermögen und Verbindlichkeiten der Stadt aufgerechnet. Neben der Ergebnisund Vermögensrechnung, die der Gewinn- und Verlustrechnung in der Bilanzierung des kaufmännischen Rechnungswesens entsprechen, eine Finanzrechnung erstellt. Diese entspricht der für Konzerne vorgeschriebenen Kapitalflussrechnung. In der Finanzrechnung wird der Investitionsbereich abgebildet, sie dient aber auch dem Nachweis der Verwendung liquider Mittel. Fast zwei Jahre hat es
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Publiée le 12 Août 2011
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EDITION SPECIALE 3ème
FORUM
Deux ans auront été nécessaires pour qu’élus,
habitants, professionnels et agents communaux
construisent ensemble l’Agenda 21 de Montluel.
Je tiens d’ores et déjà à remercier tous ceux-là, bien
soutenus et accompagnés par la chargée de mission
Pascale Laillier et l’adjoint au vivre...
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EDITION SPECIALE 3ème FORUM Deux ans auront été nécessaires pour qu’élus, habitants, professionnels et agents communaux construisent ensemble l’Agenda 21 de Montluel. Je tiens d’ores et déjà à remercier tous ceux-là, bien soutenus et accompagnés par la chargée de mission Pascale Laillier et l’adjoint au vivre ensemble, Claude Raisson. Avec 116 actions s’articulant autour de huit grands axes stratégiques, c’est un projet de territoire de grande ampleur qui voit le jour aujourd’hui, engageant notre ville pour les années à venir autour de finalités dépassant largement les préoccupations environnementales. Nous avons en effet été guidés, dans l’élaboration de ce programme, aussi bien par la prise en compte des enjeux écologiques que sociaux et économiques propres à notre territoire. Toute l’équipe municipale a souhaité donner à ce programme d’actions l’ampleur qu’il mérite en lui octroyant la forme d’un véritable Projet de Ville, marquant et structurant la politique communale pour les
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Publiée le 29 Mai 2011
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Les Montluistes ont
un projet pour
leur ville
Juin 2011
N°13
P 3
p 4-5
p 6
p 7
p 8-9
p 10
p 11-12-13
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Magazine municipal d information
> Vote du budget
> C’est bon pour cet été
> Portraits de gens d’ici
> Travaux en ville - Attention au feu
> Rétroviseur -À la Mjc on cultive -À Cordieux on ramasse
> Histoire 1944, quand...
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Les Montluistes ont un projet pour leur ville Juin 2011 N°13 P 3 p 4-5 p 6 p 7 p 8-9 p 10 p 11-12-13 p 15 Magazine municipal d information > Vote du budget > C’est bon pour cet été > Portraits de gens d’ici > Travaux en ville - Attention au feu > Rétroviseur -À la Mjc on cultive -À Cordieux on ramasse > Histoire 1944, quand les Allemands occupaient Montluel > Dossier, au cœur du Forum agenda 21 > Économie, succès du Forum Alternance 14 juin, forum agenda 21, les Montluistes s’y retrouvent.
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Par Ville de Montluel
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Publiée le 29 Mai 2011
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Circuit 0,720 km
Enfants 7 – 8 ans
DEPARTDEPART
ARRIVEEARRIVEE
Bureau des SportsBureau des Sports
Départ :
- Av Ostfildern
- Place de Dombes
- Rue Notre dame des marais
- Place Carnot
- Grande rue
- Quai des remparts
Arrivée :
- Parking du collège
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Publiée le 18 Avr. 2011
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![[Projet éducatif local] Compte-rendu COPIL du 3/11/2011](http://i3.calameoassets.com/111218193641-5c3a9c89664a07a4f2dedf66602036f8/p1.jpg)
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