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Publiée le 9 Avr. 2013
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----------------------------------------------------PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE L’HORME
---------------------------------------------------------Convocations adressées régulièrement, le 19 mars 2013, conformément à la loi, à chaque
Conseiller Municipal par Madame Solange BERLIER, Maire, à l’effet de...
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----------------------------------------------------PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE L’HORME ---------------------------------------------------------Convocations adressées régulièrement, le 19 mars 2013, conformément à la loi, à chaque Conseiller Municipal par Madame Solange BERLIER, Maire, à l’effet de délibérer le 25 mars 2013 à vingt heures sur l’ordre du jour porté sur les convocations. L’ordre du jour est le suivant : 1 Désignation d’un secrétaire de séance. 2 Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 25 février 2013. 3 Administration/délibération 2013/21 : Compte-rendu des décisions du Maire prises au titre de la délégation du Conseil Municipal. 4 Finances/délibération 2013/22 : Vote du compte administratif 2012 et affectation des résultats à l’exercice 2013. 5 Finances/délibération 2013/23 : Vote du budget primitif 2013. 6 Finances/délibération 2013/24 : Fixation des taux des taxes locales. 7 Affaires scolaires/délibération 2013/25 : Crédits
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Publiée le 27 Mars 2013
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L’art de vivre à l’extérieur
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M o b i l i e r - O m b r a g e - C u i s i n e d ’ e x t é r i e u r - P i s c i n e
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Publiée le 1 Mars 2013
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----------------------------------------------------PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE L’HORME
---------------------------------------------------------Convocations adressées régulièrement, le 18 février 2013, conformément à la loi, à chaque
Conseiller Municipal par Madame Solange BERLIER, Maire, à l’effet...
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----------------------------------------------------PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE L’HORME ---------------------------------------------------------Convocations adressées régulièrement, le 18 février 2013, conformément à la loi, à chaque Conseiller Municipal par Madame Solange BERLIER, Maire, à l’effet de délibérer le 25 février 2013 à vingt heures sur l’ordre du jour porté sur les convocations. L’ordre du jour est le suivant : 1 Désignation d’un secrétaire de séance. 2 Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 29 janvier 2013. 3 Finances/délibération 2013/14 : Débat d’orientations budgétaires 2013. 4 Subventions/délibération 2013/15 : Subventions aux associations. 5 Personnel/délibération 2013/16 : Contrat d’accompagnement à l’emploi. 6 Intercommunalité/délibération 2013/17 : Création d’une nouvelle compétence pour le SIPG : Centre d’examen secondaire des permis de conduire. 7 Intercommunalité/délibération 2013/18 : Plan multimédia dans les école
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Publiée le 1 Mars 2013
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LA MARQUE AU SERVICE DU PRO
CATALOGUE
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Installation
électrique
Outillage et
consommables
Eclairage
Chauffage
IICSEN
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LA
MARQUE
AU
SERVICE
DU
PRO
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Publiée le 11 Fév. 2013
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----------------------------------------------------PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE L’HORME
---------------------------------------------------------Convocations adressées régulièrement, le 22 janvier 2013, conformément à la loi, à chaque
Conseiller Municipal par Madame Solange BERLIER, Maire, à l’effet...
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----------------------------------------------------PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE L’HORME ---------------------------------------------------------Convocations adressées régulièrement, le 22 janvier 2013, conformément à la loi, à chaque Conseiller Municipal par Madame Solange BERLIER, Maire, à l’effet de délibérer le 29 janvier 2013 à vingt heures sur l’ordre du jour porté sur les convocations. L’ordre du jour est le suivant : 1 Désignation d’un secrétaire de séance. 2 Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 26 novembre 2012. 3 Administration/délibération 2013/01 : Compte rendu des décisions du Maire prises au titre de la délégation du Conseil municipal. 4 Administration/délibération 2013/02 : Liste des marchés notifiés en 2012. 5 Finances/délibération 2013/03 : Autorisation spéciale d’exécution du budget en 2013. 6 Finances/délibération 2013/04 : Financement de la contribution au SIPG. 7 Culture/délibération 2013/05 : Tarifs des locations des
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Publiée le 4 Fév. 2013
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CATALOGUE N°6
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Janvier 2013
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N°38
L’Horme
mag
Actualité
Les trophées L’Horm’Actions 2012
Urbanisme
Le site Pasteur
Environnement
Des aides financières pour l’habitat
Finances
Coût des services à la population
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DE LA COMMUNE DE L’HORME
---------------------------------------------------------Convocations adressées régulièrement, le 20 novembre 2012, conformément à la loi, à chaque
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----------------------------------------------------PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE L’HORME ---------------------------------------------------------Convocations adressées régulièrement, le 20 novembre 2012, conformément à la loi, à chaque Conseiller Municipal par Madame Solange BERLIER, Maire, à l’effet de délibérer le 26 novembre 2012 à vingt heures sur l’ordre du jour porté sur les convocations. L’ordre du jour est le suivant : 1 Désignation d’un secrétaire de séance. 2 Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 17 septembre 2012. 3 Administration/délibération 2012/54 : Compte rendu des décisions du Maire prises au titre de la délégation du Conseil municipal. 4 Affaires scolaires/délibération 2012/55 : Participation aux frais de fonctionnement de l’école privée année scolaire 2012-2013. 5 Affaires scolaires/délibération 2012/56 : Participation aux frais d’études surveillées et fournitures scolaires de l’école privée année scolaire 2012-2013. 6 Aff
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Vue d’artiste
Le Gier : une rivière au
cœur de la commune
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Edito / Calendrier des fêtes /Ecoles
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Permanence Cantine / Ecoles
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Médiathèque / Travaux
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Intercommunalité
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Brèves / Mots croisés
Sommaire
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Vue d’artiste
Le Gier : une rivière au
cœur de la commune
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tempka.
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Publiée le 26 Nov. 2012
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Le Kiosque
30septembre2012-N°I.
S.
S.
N.
1141-474X
BULLETIN MUNICIPAL
Solidarité
Les enjeux de la Mission locale
>> p.
22 - 23
Santé
Les dangers du monoxyde
de carbone
>> p.
25 - 26
Cadre de vie
Réunion publique : le P.
L.
U.
>> p.
40 à 42
>> p.
32 - 33
Enfance
La rentrée des classes
3e
TRIMESTRE2012
N°80
Année scolaire...
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Le Kiosque 30septembre2012-N°I. S. S. N. 1141-474X BULLETIN MUNICIPAL Solidarité Les enjeux de la Mission locale >> p. 22 - 23 Santé Les dangers du monoxyde de carbone >> p. 25 - 26 Cadre de vie Réunion publique : le P. L. U. >> p. 40 à 42 >> p. 32 - 33 Enfance La rentrée des classes 3e TRIMESTRE2012 N°80 Année scolaire 2012-2013 yy La pré-rentrée des enseignants : un moment important pour la préparation de l année scolaire. yy La rentrée des élèves : les enfants sont heureux de se retrouver et motivés !
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du 26 septembre au 20 octobre 2012
LA COURSE
AUX PROMOS
CHÉQUIER
GRAND JEU INTERNET
2500€ À GAGNER
EN BONS D’ACHAT CARRÉ DE SOIE
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Publiée le 26 Sept. 2012
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