MARITIME AERIEN ROUTIER FERROVIAIRE FLUVIAL COLIS P
.
Bruxelles 1924 Varsovie 1929
Genève 1954
(CMR)
Bâle 1890
COTIF Loi française
Arrang
de l U
.
Hambourg
1978-1192
Nom du
Document
Connaissement
maritime
Lettre de
transport
(LTA)
Lettre de
voiture CMR
Lettre de
voiture CIM
Convention
d affrètement +
lettre de
voiture ou...
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MARITIME AERIEN ROUTIER FERROVIAIRE FLUVIAL COLIS P . Bruxelles 1924 Varsovie 1929 Genève 1954 (CMR) Bâle 1890 COTIF Loi française Arrang de l U . Hambourg 1978-1192 Nom du Document Connaissement maritime Lettre de transport (LTA) Lettre de voiture CMR Lettre de voiture CIM Convention d affrètement + lettre de voiture ou connaissement fluvial Bull d expé C Anglais Bill of lading (B/L) Ariway bill (AWB) CMR note CIM Railway consignemen t note Inland waterway consignment note or B/L Parce consig no Allemand Konnossement Luftfrachtbrief CMR Frachtbrief CIM Eisenbahnfra chtbrief Flussladeschein Binnenschiffahr ts Luft Lieferu e Espagnol Conocimiento (de embarque) Guia aérea Carta de poste Carta de porte ferroviaria Guia de carga fluvial conocimiento fluvial Resgu de co aé Rédaction par L agent de la compagnie, sur la base des déclaration du chargeur La compagnie ou l agent Lettre de voiture : le transporteur , pour le compte de l expéditeur Pour partie : l expéditeur ; Pour partie : le c
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AVANTAGES CONTRAINTES RECOMMANDATIONS
.
Autonomie .
Rentabilisation difficile.
Pour le routier essentiellement
.
Moyens de transport
adaptés
.
Transport entre implantations
de
l entreprise (existence d un
fret
de retour).
.
Pas d intermédaire
.
Peu adapté au
multimodal
.
Meilleur choix pour envois
complets
.
Négociation...
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AVANTAGES CONTRAINTES RECOMMANDATIONS . Autonomie . Rentabilisation difficile. Pour le routier essentiellement . Moyens de transport adaptés . Transport entre implantations de l entreprise (existence d un fret de retour). . Pas d intermédaire . Peu adapté au multimodal . Meilleur choix pour envois complets . Négociation directe des prix . Prix pas toujours les plus bas de tonnages conséquents . A étudier dans les autres cas . Sous-traitance auprès d un . Il faut choisir le bon spécialiste . Surveillance de ses prestations . Gestion administrative allégée indispensable . Assume une responsabilité . Ecran entre vous et le transporteur TRANSPORT POUR COMPTE-PROPRE FAIRE APPEL AU TRANSPORTEUR FAIRE APPEL AU TRANSITAIRE CHOIX DES INTERVENANTS
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EXPEDITION EN CONVENTIONNEL
Renseignements à fournir :
a/ Renseignement relatifs au transport :
- Lieu de destination,
- Port d’embarquement – port de destination,
- Date d’embarquement souhaitée,
- Technique de transport (conventionnel, conteneur, Ro-Ro)
- Prestations annexes demandées : pré-acheminement ou...
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EXPEDITION EN CONVENTIONNEL Renseignements à fournir : a/ Renseignement relatifs au transport : - Lieu de destination, - Port d’embarquement – port de destination, - Date d’embarquement souhaitée, - Technique de transport (conventionnel, conteneur, Ro-Ro) - Prestations annexes demandées : pré-acheminement ou post-acheminement, transit export – transit import, assurance. b/ Renseignements sur l’expédition : - Nombre de colis, poids, volume du poids, dimensions, - Nature des emballages - Marquage, - Valeur. c/ Renseignements sur la marchandise : - Dénomination commerciale, numéro de nomenclature NDP ou CTCI, - Pour produits dangereux : code IMCO. Déclaration d’exportation, - Pour produits périssables : température de conservation. d/ Autres renseignements : - Nom et adresse de l’exportateur, du destinataire, du « Notify », du transitaire, - Nature du contrat, - Modalités de paiement (Crédoc : date, numéro, validité), - Nombre d’originaux du connaissement demandé, - Numéro licence d’i
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TABLEAU DES CODES UTLISES POUR LES FRAIS
ANNEXES
AC = Animal Container
AS = Assembly Service fee
AT = Attendant
AW = Air Waybill fee
BL = Blacklist certificate
BR = Bank Release
CD = Clearance and handling-destination
CH = Clearance and handling-origin
DB = Disbursement fee
DF = Distribution service Fee
FC = Charges Collect Fee
GT =...
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TABLEAU DES CODES UTLISES POUR LES FRAIS ANNEXES AC = Animal Container AS = Assembly Service fee AT = Attendant AW = Air Waybill fee BL = Blacklist certificate BR = Bank Release CD = Clearance and handling-destination CH = Clearance and handling-origin DB = Disbursement fee DF = Distribution service Fee FC = Charges Collect Fee GT = Government Tax HR = Human Remains IN = Insurance premium LA = Live Animals MA1 = Miscellaneous-Due agent MB2 = Miscellaneous-Unassigned MC3 = Miscellaneouis-Due carrier MD to MN = Miscellaneouis-Due last carrier MO to MZ = Miscellaneouis-Due issuing carrier PK = Packaging PU = Pick-up
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LA LISTE DE COLISAGE
C’est une pièce essentielle, exigée notamment par les douanes, aussi bien à l’exportation qu’à
l’importation, indispensable aux transporteurs, manutentionnaires, entrepositaires… et, bien
évidemment, au client.
L’exportateur devra donc veiller à l’établir de telle façon qu’elle soit exacte...
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LA LISTE DE COLISAGE C’est une pièce essentielle, exigée notamment par les douanes, aussi bien à l’exportation qu’à l’importation, indispensable aux transporteurs, manutentionnaires, entrepositaires… et, bien évidemment, au client. L’exportateur devra donc veiller à l’établir de telle façon qu’elle soit exacte et lisible. Aboutissement de l’emballage et du marquage, la liste de colisage (packing list) énumère, pour chaque colis : - Ses marques, - Ses numéros, - Son poids brut en kilogrammes, - Son poids net en kilogrammes, - Ses dimensions en centimètres dans l’ordre suivant : longueur – largeur – hauteur, - Son cubage, - Et le détail de son contenu. Elle se termine par une totalisation en nombre de colis, poids brut et cubage.
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LES INCOTERMS
Définition : Les Incoterms définissent, dans le cadre d’un contrat international, les obligations
réciproques du vendeur et de l’acheteur occasionnées par le déplacement des marchandises,
sur le triple plan des risques, des frais, et des documents.
Tableau n°1 : Il présente les 13 Incoterms en trois familles :...
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LES INCOTERMS Définition : Les Incoterms définissent, dans le cadre d’un contrat international, les obligations réciproques du vendeur et de l’acheteur occasionnées par le déplacement des marchandises, sur le triple plan des risques, des frais, et des documents. Tableau n°1 : Il présente les 13 Incoterms en trois familles : la famille des « F » : Free ou Franco, la famille des « C » : Cost ou Carriage (Coût ou Port), et enfin la famille des « D » : Delivered ou Rendu. FCA… Free-Carrier Tous modes de transport VD FAS… Free Alongside Ship Exclusivement Maritime VD FOB… Free on Board Exclusivement Maritime VD CFR… Cost and Freight Exclusivement Maritime VD CIF… Cost, Insurance Freight Exclusivement Maritime VD CPT… Carriage Paid To Tous modes de transport VD CIP… Carriage Insurance Paid Tous modes de transport VD DAF… Delivered At Frontier Terrestre DES… Delivered Ex Ship Exclusivement Maritime VA DEQ… Delivered Ex Quay Exclusivement Maritime VA DDU… Delivered Duty Unpaid Tous modes de
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< 20 kg 20 à 100 kg 100 à 1000 kg 1 à 5 t 5 à 20 t > 20 t
Camion complet .
Groupage
Fret Express
Messagerie
Wagon Complet
Fret Express
Groupage
LTA exclusive
Charter
Colis voie de surface
Colis aérien
EUROPE
ROUTE
FER
AIR
POSTE
< 20 kg 20 à 100 kg 100 à 1000 kg 1 à 5 t 5 à 20 t
Conventionnel
Conteneur FCL
Groupage conteneur...
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< 20 kg 20 à 100 kg 100 à 1000 kg 1 à 5 t 5 à 20 t > 20 t Camion complet . Groupage Fret Express Messagerie Wagon Complet Fret Express Groupage LTA exclusive Charter Colis voie de surface Colis aérien EUROPE ROUTE FER AIR POSTE < 20 kg 20 à 100 kg 100 à 1000 kg 1 à 5 t 5 à 20 t Conventionnel Conteneur FCL Groupage conteneur Fret Express Groupage LTA exclusive Charter Colis voie de surface Colis aérien INTERCONTINENTAL MER AIR POSTE
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SOLUTION NUMERO 1 2 3
MODE DE TRANSPORT
Transport principal
Pré-acheminement
Post-acheminement
Nombre de ruptures de charge
UNITES DE CHARGEMENT
P = palettes
C = conteneur
U = aériennes
O = convention
INTERVENANTS
SOLUTION PROPOSEE
VALEUR de l expédition
FREQUENCE des expéditions
COUT DU TRANSPORT
Fret (all-in)
Emballage
Assurance...
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SOLUTION NUMERO 1 2 3 MODE DE TRANSPORT Transport principal Pré-acheminement Post-acheminement Nombre de ruptures de charge UNITES DE CHARGEMENT P = palettes C = conteneur U = aériennes O = convention INTERVENANTS SOLUTION PROPOSEE VALEUR de l expédition FREQUENCE des expéditions COUT DU TRANSPORT Fret (all-in) Emballage Assurance Pré-acheminement Post-acheminement Frais annexes Frais fixes EN % DE LA VALEUR-DEPART DELAIS en jours du transport d attente de pré et post acheminement DELAI TOTAL DUREE MOYENNE DE STOCKAGE chez l expéditeur chez le destinataire VALEUR DU STOCK MOYEN COUT ESTIME DU STOCKAGE chez l expéditeur chez le destinataire SECURITE (1 à 3 étoiles) du transport du délai CHOIX
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Texte 1
Ratifiée Par
Texte 2
Ratifié Par
Texte 3
Ratifiée Par
Texte 4
25 états, dont aucune grande puissance maritime, mais risque de
concerner une plus grande partie des contrats de transport, du fait de son
domaine d application "extensif".
La loi française du 18 Juin 1966 ainsi que les textes modificatifs ou
d application de...
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Texte 1 Ratifiée Par Texte 2 Ratifié Par Texte 3 Ratifiée Par Texte 4 25 états, dont aucune grande puissance maritime, mais risque de concerner une plus grande partie des contrats de transport, du fait de son domaine d application "extensif". La loi française du 18 Juin 1966 ainsi que les textes modificatifs ou d application de celle-ci. La "Convention internationale pour l unification de certaines règles en matière de connaissement" signée à Bruxelles, le 25 Août 1924, dite parfois "Règles de la Haye". 78 états, elle s applique aux transports internationaux à l occasion desquels un connaissement est établi dans l un des états signataires. Le protocole modificatif à cette convention de Bruxelles du 23 Février 1968, dit parfois "Règles de Visby" et protocole du 21 Décembre 1979 sur la responsabilité du transporteur. Respectivement 22 et 19 pays. Ne s appliquent que dans les états signataires. La Convention des Nations Unies sur le transport des marchandises par mer du 31 Mars 197
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LONGUEUR LARGEUR HAUTEUR MASSE BRUTE MAX.
ISO
LENGTH WIDTH HEIGHT ISO MAX.
GROSS WEIGHT
usage général
general purpose
(dry cargo)
frigorifique
refrigerated
(reefer)
isotherme
insulated
citerne
tank
plateforme
flat
toit ouvert
open top
usage général
general purpose
(dry cargo)
frigorifique
refrigerated
(reefer)
isotherme...
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LONGUEUR LARGEUR HAUTEUR MASSE BRUTE MAX. ISO LENGTH WIDTH HEIGHT ISO MAX. GROSS WEIGHT usage général general purpose (dry cargo) frigorifique refrigerated (reefer) isotherme insulated citerne tank plateforme flat toit ouvert open top usage général general purpose (dry cargo) frigorifique refrigerated (reefer) isotherme insulated plateforme flat toit ouvert open top 2591 mm 8 6 12192 mm 40 2438 mm 8 2676 mm 9 6 12192 mm 40 2438 mm 8 2438 mm 8 30480 kg 67200 Lbs40 20 6058 mm 19 10 5 2438 mm 8 2591 mm 8 6 12192 mm 40 2438 mm 8 DIMENSIONS EXTERIEURES/EXTERNAL DIMENSIONS TYPE CAPACITE/RATING 20320 kg 44800 Lbs 6058 mm 19 10 5 2438 mm 8 2438 mm 8 DIMENSIONS ET CHARGES UTILES
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REGLEMENTATION
La C.
M.
R.
S’APPLIQUE NE S’APPLIQUE PAS
A tout :
- Contrat de transport de
marchandises
- A titre onéreux
- Au départ ou à
destination de la
France
- Empruntant le
territoire d’au moins un
- Aux transports
intérieurs (soumis à la
loi française)
- A certains transports
spéciaux
• Courrier
•...
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REGLEMENTATION La C. M. R. S’APPLIQUE NE S’APPLIQUE PAS A tout : - Contrat de transport de marchandises - A titre onéreux - Au départ ou à destination de la France - Empruntant le territoire d’au moins un - Aux transports intérieurs (soumis à la loi française) - A certains transports spéciaux • Courrier • Déménagements • Transports funéraires
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REGLEMENTATION, POIDS ET DIMENSIONS DES
VEHICULES ROULIERS
France Allemagne Belgique Suisse Italie UE
Véhicule Isolé 12m 12m 12m 12m 12m 12m
Véhicule Articulé 16,5m 16,5m 16,5m 16,5m 16,5m 16,5m
Train routier 18,35m 18,35m 18,35m 18,35m 18,35m 18,75m
Essieu Simple 13t 10t 10t 10t 12t 10t
Essieu Tandem 21t 20t 20t 20t 19t 20t
PTAC...
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REGLEMENTATION, POIDS ET DIMENSIONS DES VEHICULES ROULIERS France Allemagne Belgique Suisse Italie UE Véhicule Isolé 12m 12m 12m 12m 12m 12m Véhicule Articulé 16,5m 16,5m 16,5m 16,5m 16,5m 16,5m Train routier 18,35m 18,35m 18,35m 18,35m 18,35m 18,75m Essieu Simple 13t 10t 10t 10t 12t 10t Essieu Tandem 21t 20t 20t 20t 19t 20t PTAC 40t 40t 44t 28t 44t 40t Poids maxi par essieu 2,5m ou 2,6m 2,55m ou 2,6m Hauteur Maximale - 4m 4m 4m 4m 4m Longueur maximale Largeur Maximale 2,5m à 2,6m 2,5m ou 2,6m 2,6m 2,5m ou 2,6m
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LES MARCHANDISES DANGEREUSES
Le classement de l’ONU :
300 produits, répartis en 9 classes, sont répertoriés et font l’objet d’un numéro UN (United
Nations) à 4 chiffres.
Les emballages à utiliser impérativement ont été classés en 3 groupes :
- Groupe I : produits très dangereux = marque X
- Groupe II : produits...
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LES MARCHANDISES DANGEREUSES Le classement de l’ONU : 300 produits, répartis en 9 classes, sont répertoriés et font l’objet d’un numéro UN (United Nations) à 4 chiffres. Les emballages à utiliser impérativement ont été classés en 3 groupes : - Groupe I : produits très dangereux = marque X - Groupe II : produits moyennement dangereux = marque Y - Groupe III : produits peu dangereux = marque Z Les 9 classes ONU de produits dangereux : - Classe 1 : Matières et objets explosifs - Classe 2 : Gaz comprimés, liquéfiés, dissous sous pression ou liquéfiés à très basse température - Classe 3 : Matières liquides inflammables - Classe 4 : Matières solides inflammables Matières spontanément inflammables Matières qui, au contact de l’eau, émettent des gaz inflammables - Classe 5 : Matières comburantes – Peroxydes organiques - Classe 6 : Matières radioactives - Classe 7 : Matières corrosives - Classe 8 : Matières dangereuses diverses
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