NOTE D’ETUDE BPE DP FA3 DOSSIER DE DEMANDE DE MISE EN SERVICE PARTIELLE DE L’EPR FLAMANVILLE 3 – NOTE DE PRESENTATION DU DOSSIER Référence : D305115025828 Indice : HP Nb de pages : 55 Applicabilité : EPR-FLA3 Résumé : Cette note présente les éléments...
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NOTE D’ETUDE BPE DP FA3 DOSSIER DE DEMANDE DE MISE EN SERVICE PARTIELLE DE L’EPR FLAMANVILLE 3 – NOTE DE PRESENTATION DU DOSSIER Référence : D305115025828 Indice : HP Nb de pages : 55 Applicabilité : EPR-FLA3 Résumé : Cette note présente les éléments constitutifs du dossier de demande de mise en service partielle de l'EPR Flamanville 3, conformément aux dispositions de l'article 20 du décret n°2007-1557 du 2 novembre 2007 modifié et exposant les éléments pertinents des documents du dossier de demande de mise en service transmis à l'ASN. Affaire : Projet(s) : Référence technique : REDACTEUR CONTROLEUR APPROBATEUR VISA [] [] [] []
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